Articles pour le thème »
credit immobilier construction
241 articles
Voir également 3 Vidéos pour ce thème
Crédit immobilier Algérie - lkeria.com
PertinencePosté dans Crédit immobilier Le
par Rédaction Lkeria
Crédit immobilier en Algérie : tout sur les crédits bonifiés et les démarches pour obtenir un prêt bancaire immobilier pour acheter ou louer un bien immobilier dz
Souscrire un crédit immobilier est un acte important qui engage le budget du ménage pour de longues années....
Bonne raison pour être vigilant et passer un peu...
Site : https://www.lkeria.com
Prêt immobilier Crédit Agricole: Prêt à taux 0%, crédit ...
PertinenceCrédit et rachat de crédits en France: prêt immobilier, crédit consommation, crédit auto, prêt personnel > Crédit Bretagne (Côtes d'Armor 22, Finistère 29, Ille-et-Vilaine 35 et Morbihan 56): crédit et rachat de crédit au meilleur taux > Prêt immobilier Crédit Agricole: Prêt à taux 0%, crédit immobilier Facilimmo
Simulateur et comparateur de prêt immobilier
Vous souhaitez obtenir...
Site : https://www.credits-prets.info
calculette emprunt: A quel prix acheter votre bien sans ...
Pertinencepour en savoir plus sur l'investissement immobilier et ses calculs, inscrivez-vous sur http://idealinvestisseur.net
Vous pourrez notamment y acheter le calculateur de rentabilité après votre inscription.
calculette emprunt: mot lié à calculette emprunt
pap, voiture, mois, excel, eur, in fine, taux, annuel, travaux, à partir mensualité, à taux fixe, à la consommation, à 3, à...
Site : youtube.com
Rachat de crédit immobilier: meilleur taux de prêt immobilier
PertinenceRachat prêt immobilier hypothécaire
Rachat de crédit immobilier, rachat de prêt immobilier : organisme de crédit, simulation rachat de crédit immobilier, demande de devis en ligne, rachat de crédit immo pour locataires, pour profession libérale , pour fonctionnaires, en cas de surendettement, interdits bancaires et FICP, rachat de prêt immobilier hypothécaire;
Le crédit immobilier...
Site : https://www.immobilierfr.org
Crédits Immobilier : Avis, Conseils, Aide et Astuce de l ...
PertinenceVous trouverez dans les lignes qui suivent les détails de ce prêt et notre avis.
Prêt immobilier de la banque Palatine
Ecrit le 26 octobre 2016
Avec de 50 agences en France, la banque Palatine n'est pas implantée sur l'ensemble du territoire. Cependant sa gamme de produits bancaires est comparable à celle des plus grandes banques. Nous avons étudié pour vous les prêts immobiliers qu'elle...
Site : avis-credits.com
Calculette credit immobilier - Calcul pret auto ...
PertinenceComparez les meilleurs taux de credit
Vous avez un projet à financer et vous souhaitez réaliser la meilleure opération auprès des organismes bancaires ?
Avec notre calculatrice de credit :
Obtenez le meilleur taux
Obtenez le calcul du coût du crédit
Obtenez le tableau d'amortissement de votre crédit
pourquoi utiliser le simulateur de crédit...
Date: 2016-12-30 10:27:09
Site : http://calculatricepretimmobilier.orgRachat de crédit immobilier - Financer des projets, pas ...
PertinenceVoici deux exemples de rachat de crédit immobilier pour visualiser les économies potentiels:
Rachat de crédit immobilier - Max et Alice - exemple théorique 1
Max et Alice ont souscrit un prêt sur 25 ans à un taux de 4,5% pour un montant de 250 000 euros. Ils ont fait une étude de rachat de crédit et une banque concurrente leur a proposé un taux de 3%. Ils ont remboursé à peine 2 ans d...
Comparateur de crédit immobilier : les sites à connaître
Pertinencechristopher
Comparateur de crédit immobilier : les sites à connaître
Ça y est votre projet d'acheter une maison est enfin clair, vous avez déjà fait plusieurs visite et êtes sur le point de décider celle qui vous convient le mieux mais un point important vous reste en tête, le crédit bancaire. Il existe en effet une multitude de propositions de crédit immobilier, tous ne proposent pas...
Offres d'emploi Conseiller Crédit Immobilier - France ...
PertinenceOffres d'emploi Conseiller Crédit Immobilier - France
Dernières recherches
1 à 20 de 621 offres d'emploi
Recevez par email les dernières offres correspondantes à votre recherche
Créez votre alerte
Empruntis L'Agence - Maisons-Laffitte, Yvelines
de financement en crédit immobilier et rechercher de nouveaux clients ; Conseiller et accompagner vos clients, de la recherche de financement...
Crédit immobilier - prêt immobilier meilleur taux
PertinenceCREDIT IMMOBILIER
Crédit immobilier - crédit relais - meilleur taux crédit immobilier 2017
Le site creditimmobilier-taux.com vous apporte les informations dont vous avez besoin pour faire dans les meilleures conditions votre demande de crédit immobilier au meilleur taux, soit auprès d'une banque soit auprès d'un courtier en crédit immobilier .
JUIN 2017 : Le marché immobilier...
Date: 2017-06-19 07:42:24
Site : http://creditimmobilier-taux.comLe crédit-bail immobilier, comment ça marche ? | Le coin ...
PertinenceIndex » La gestion d'entreprise » Gestion administrative » Les locaux » Le contrat de crédit-bail immobilier
Le contrat de crédit-bail immobilier
Le contrat de crédit-bail immobilier consiste en la mise en location par un crédit-bailleur d'un bien immobilier à usage professionnel à une entreprise (le crédit-preneur) qui a la faculté de l'acquérir à l'issue du bail, en exécution...
Site : https://www.lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : marche du credit bail immobilier / credit bail immobilier entreprise / credit bail immobilier / contrat de credit immobilier / credit immobilier vente bien
Simulation crédit immobilier pas cher - bioam.fr
PertinenceHome Simulation crédit immobilier pas cher
Simulation crédit immobilier pas cher
Qu'est-ce qu'un crédit immobilier ?
Vous rêvez de réaliser votre projet immobilier dans les meilleurs délais ? Alors, quel montant emprunter pour réaliser votre projet ? Que ce soit pour la construction d'une maison à usage professionnel ou commercial, il va falloir solliciter un prêt immobilier, sauf si...
Site : https://www.bioam.fr
Crédit-bail immobilier - Financement - FinancementPME.com
PertinenceCrédit-bail immobilier
Le crédit-bail immobilier est un moyen de financement permettant de financer (généralement à partir de 150.000 euros) un bien immobilier ainsi que la TVA attachée au bien. L'immobilier ainsi financé, est à usage professionnel au bénéfice de l'entreprise. Cela peut-être un bien neuf ou ancien. Il n'y a pas d'apport initial (prévoir cependant le premier...
Date: 2017-09-16 22:48:41
Site : https://www.financementpme.comLe Crédit Immobilier Sur 50 Ans - gralon.net
PertinenceLe crédit immobilier sur 50 ans
Le Crédit Immobilier Sur 50 Ans
Le crédit immobilier est un financement par emprunt destiné à couvrir tout ou partie d'un achat immobilier, d'une opération de construction, ou des travaux sur un bien immobilier existant. Ce type d'emprunt existe en France depuis 1971. Avec la réforme du droit des sûretés, la durée maximale de l'hypothèque est passée de...
Site : https://www.gralon.net
Le crédit-bail immobilier - Architecte de Bâtiments
PertinencePrix et Financement achat , acquisition , apport , banque , bâtiment , capital , cession-bail , charges , comptabilité , construction , contrat , crédit , crédit-bail , crédit-bail immobilier , crédit-bailleur , crédit-preneur , entreprise , financement , financer , fisc , fiscalité , immeuble , immobilier , investissement , location , louer , loyer , option , plus-value , redevance ,...
Site : https://www.architecte-batiments.fr
Credit interim, l’avis sur les solutions de credit adecco
Pertinencel'actu du mer « credit » : 2nd rendez-vous avec pour thème le credit pour les interimaires.
Vous l'avez lu, sinon nous vous invitons à le faire, le credit pour interimaire devient possible, notamment grâce à l' association Fastt , regroupant de nombreuses entreprises de travail temporaire. Fastt permet entre autre d'effectuer des demandes de credit et de garder l'espoir d'y...
Assurance Credit Immobilier | assurance credit bancaire
PertinenceEn quoi une assurance credit immobilier est-elle importante
Le crédit immobilier
Le crédit immobilier est un emprunt octroyé par un établissement de crédit dans le cadre de financement d'opération immobilière (achats, constructions, travaux...).
Il représente un engagement sur le long terme, ce qui peut constituer un risque réel car tout peut survenir durant cette période. Par...
Site : http://www.assurance-credit-bancaire.com
Thèmes liés : assurance d un credit immobilier / assurance credit immobilier bancaire / assurance credit emprunt immobilier / assurance credit immobilier remboursement / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire
Bien immobilier - La Maison du Prêt Immobilier
PertinenceTAUX ACTUELS
Nous vous aidons à trouver votre futur bien immobilier
Grâce à ses partenaires, La Maison du Prêt Immobilier vous trouve le bien immobilier de vos rêves et le programme immobilier qui correspond à vos attentes.
Que ce soit une résidence principale , une résidence secondaire ou résidence locative , nous vous accompagnons dans la recherche de votre futur achat,...
Découvrez la meilleure garantie crédit immobilier
PertinenceUne comparaison indépendante des taux crédit immobilier
Des simulations simples et rapides
Une solution ajustée en fonction de vos besoins et de votre profil
La recherche du meilleur taux
Une expertise gratuite et sans engagement
La garantie crédit immobilier, c'est quoi ?
Lorsque la banque octroie un crédit à un particulier, elle voudra s'assurer de revoir le montant prêté....
Simulation et Demande de Credit Immobilier - Credit en ligne
PertinenceConfiez à Creditneto votre demande de crédit immobilier !
Creditneto vous aident à financer votre projet immobilier ...
Voir tous nos dossiers
Dossier : Credit Immobilier
Pour acheter (ou changer) un bien immobilier. Etre propriétaire est le souhait de la plus grande partie des français.
Le credit immobilier peut-être la solution.
Caractéristiques du Credit Immobilier
Il s'agit...
Site : http://www.creditneto.net
Définition du crédit immobilier - financement-creditplus.fr
PertinenceAccueil > Crédit immobilier - Prêt au meilleur taux avec Crédit plus Valence > S'informer > Définition du crédit immobilier
Définition du crédit immobilier
Un crédit immobilier est un prêt d'argent consenti par une banque...
Site : http://www.financement-creditplus.fr
Thèmes liés : credit immobilier meilleur taux banque / credit pour l achat d une maison / organisme de credit pret immobilier / meilleur taux pour credit immobilier / pret au credit immobilier
Crédit-bail immobilier, un retour crédible
PertinenceGestion - financement
Crédit-bail immobilier, un retour crédible
Plus cher qu'un crédit bancaire classique, mais intéressant fiscalement à plus d'un titre et plus facilement accessible
par Pierre-Jean Leca
En vogue dans les années 2000, le crédit-bail immobilier a marqué le pas avec la crise. Mais depuis 2014, les entreprises redécouvrent progressivement les vertus de cette source...
Site : https://www.lenouveleconomiste.fr
Courtier crédit en immobilier, rachat de crédits, prêt ...
Pertinence- Assurer votre prêt avec l'assurance emprunteur
- Calculez vos frais de notaire
- Calculez vos frais de notaire et d'hypothèque
- Calculez vos mensualités
- Calculez votre prêt à taux zéro
- Demandes de prêt en ligne
Prêt immobilier
Vous souhaitez obtenir le meilleur crédit immobilier pour financer votre résidence principale, votre résidence secondaire ou votre investissement locatif...
immobilier.creditimpot.org - Crédit impôt immobilier : Loi ...
PertinenceCrédit d'impôt immobilier pour l'achat d'une résidence principale
Qu'est-ce que le crédit impôt immobilier ?
Les systèmes de crédits d'impôt immobiliers ne sont pas des avantages fiscaux récents. Mais de nouveaux dispositifs sont régulièrement aménagés. Les crédits d'impôt immobiliers accordés aux acquéreurs ont pour but d'encourager l'investissement immobilier français. Il...
Site : http://immobilier.creditimpot.org
Thèmes liés : credit d'impot achat residence principale / credit d'impot achat immobilier / credit d impot pour l achat / credit d impot achat / assurance d un credit immobilier
Crédit immobilier, Prêts immobilier - arturo-credit.com
PertinenceTaux immobilier Taux
Le prêt immobilier avec Arturo
Vous cherchez à financer l'acquisition d'un bien immobilier, les travaux sur ce bien ou un projet de construction. Il n'est plus nécessaire de prendre rendez-vous avec les différentes banques pour obtenir le meilleur taux, nous les sélectionnons et les comparons pour vous. Vous disposez de l'accompagnement et de l'analyse d'un expert en crédit pour...
Site : https://arturo-credit.com
Crédit immobilier La Banque Postale - simulation gratuite
PertinenceUne comparaison indépendante des taux crédit immobilier
Des simulations simples et rapides
Une solution ajustée en fonction de vos besoins et de votre profil
La recherche du meilleur taux
Une expertise gratuite et sans engagement
Crédit immobilier La Banque Postale, les offres
La Poste était auparavant une entreprise française entièrement destinée aux services postaux. Avec les années,...
Crédit immobilier La Banque Postale - simulation gratuite
PertinenceUne comparaison indépendante des taux crédit immobilier
Des simulations simples et rapides
Une solution ajustée en fonction de vos besoins et de votre profil
La recherche du meilleur taux
Une expertise gratuite et sans engagement
Crédit immobilier La Banque Postale, les offres
La Poste était auparavant une entreprise française entièrement destinée aux services postaux. Avec les années,...
Crédit-bail immobilier (fr) - La GBD
Pertinence7 Voir aussi
1. Naissance du crédit-bail immobilier
Le crédit-bail immobilier est né dans les années 1920 aux Etats-Unis, en vue de faciliter un besoin. De nombreux fabricants de machines-outils cherchaient un moyen d'écouler leur production tout en conservant un droit de contrôle sur leurs brevets. Aussi, au lieu de céder les biens d'équipement produits, ils ont imaginé les donner en...
Date: 2017-09-04 16:15:12
Site : http://www.lagbd.orgCalculette credit immobilier - Calcul pret auto ...
PertinenceComparez les meilleurs taux de credit
Vous avez un projet à financer et vous souhaitez réaliser la meilleure opération auprès des organismes bancaires ?
Avec notre calculatrice de credit :
Obtenez le meilleur taux
Obtenez le calcul du coût du crédit
Obtenez le tableau d'amortissement de votre crédit
pourquoi utiliser le simulateur de crédit...
Date: 2016-12-30 10:27:09
Site : http://www.calculatricepretimmobilier.orgCrédit-bail immobilier | AFE, Agence France Entrepreneur
PertinenceQu'est-ce qu'un crédit-bail immobilier ?
Le crédit-bail immobilier est une location.
Comme pour le crédit-bail mobilier, il nécessite l'achat, par le crédit-bailleur, de l'immeuble d'entreprise qui sera ensuite loué à l'entreprise, généralement avec option d'achat en fin de contrat.
Quelles sont les conditions à respecter ?
L'entreprise peut louer :
des immeubles existants ou à...
Site : https://www.afecreation.fr
Crédit immobilier, prêt immobilier - Boursedescredits
PertinenceCrédit immobilier
Prêt immobilier
Un prêt immobilier se matérialise par ailleurs par une offre de prêt, accordée par une banque de dépôts ou une banque spécialisée en crédit immobilier. C'est l'aboutissement de votre projet immobilier.
Le crédit immobilier permet l'acquisition d'un bien immobilier (appartement, maison), l'achat d'un terrain en vue de la construction d'une résidence...
Pret immobilier - Credit immobilier | Empruntis
Pertinencecredit immo
Prêt immobilier : vos premiers pas dans le prêt immobilier
Que ce soit pour l'acquisition de votre résidence principale, de votre résidence secondaire ou dans le but de réaliser un investissement locatif, Empruntis trouve, pour vous, l'offre de crédit qui correspond le mieux à votre projet immobilier.
Un prêt immobilier, qu'est-ce-que c'est ?
Un emprunt immobilier est un prêt...
Site : empruntis.com
Évolution des taux de crédit immobilier – De 2000 à 2016
PertinenceVous êtes ici » Accueil » Actualités » Évolution des taux de crédit immobilier sur les quinze dernières années
Évolution des taux de crédit immobilier sur les quinze dernières années
Les conditions présentes sont-elles favorables à l'emprunt, à l'investissement ou à l'achat ? Quelle est la conjoncture actuelle ? Les dernières années vont-elles influer sur...
Date: 2017-12-16 14:25:34
Site : http://www.monaccord.comL'UBCI lance le " Crédit Direct Immobilier " - BNP Paribas
PertinenceL'UBCI lance le " Crédit Direct Immobilier "
L'UBCI lance le " Crédit Direct Immobilier "
L'Union Bancaire pour le Commerce et l'Industrie, filiale de BNP Paribas, est...
Site : https://group.bnpparibas
Thèmes liés : credit immobilier direct / financement credit immobilier / banques pour credit immobilier / credit bancaire immobilier / achat credit immobilier
Crédit immobilier — Wikipédia
PertinenceCadre juridique[ modifier | modifier le code ]
Le crédit immobilier est encadré par la loi. L'encadrement du contrat et des pratiques publicitaires en France est apparu en 1978 (loi du 10 janvier 1978). Le droit du crédit immobilier aux particuliers provient de la directive 2014/17/UE, du 4 février 2014, entrée en droit français depuis le 21 mars 2016.
Tous les crédits immobiliers...
Date: 2018-06-08 11:40:57
Site : https://fr.wikipedia.orgCrédit immobilier — Wikipédia
PertinenceCadre juridique[ modifier | modifier le code ]
Le crédit immobilier est encadré par la loi. L'encadrement du contrat et des pratiques publicitaires en France est apparu en 1978 (loi du 10 janvier 1978). Le droit du crédit immobilier aux particuliers provient de la directive 2014/17/UE, du 4 février 2014, entrée en droit français depuis le 21 mars 2016.
Tous les crédits immobiliers...
Date: 2017-12-10 13:17:57
Site : https://fr.wikipedia.orgCrédit immobilier — Wikipédia
PertinenceCadre juridique[ modifier | modifier le code ]
Le crédit immobilier est encadré par la loi. L'encadrement du contrat et des pratiques publicitaires en France est apparu en 1978 (loi du 10 janvier 1978). Le droit du crédit immobilier aux particuliers provient de la directive 2014/17/UE, du 4 février 2014, entrée en droit français depuis le 21 mars 2016.
Tous les crédits immobiliers...
Date: 2017-09-13 09:47:47
Site : https://fr.wikipedia.orgPret immobilier - Simulation de credit en ligne gratuit
PertinenceDonnez vie à votre projet
Simulez votre credit immobilier gratuitement et comparez plusieurs offres en quelques clics.
Un crédit vous engage et doit être remboursé , vérifiez vos capacités de rembousement avant de vous engager.
Nos engagements
100% gratuit
Notre simulateur de crédit immobilier en ligne est à votre disposition. Vous pouvez l'utiliser gratuitement et sans...
Site : http://www.moncreditimmo.org
Prêt 1% logement (prêt 1% employeur) - Action Logement
PertinenceSimulateur et comparateur de prêt immobilier
Vous souhaitez obtenir le prêt immobilier au taux le plus bas du marché pour acheter un bien neuf ou ancien ou pour renégocier votre crédit. Notre comparateur de prêt immobilier en ligne vous permet de comparer en détail plusieurs offres de grandes banques (les mensualités, le taux du prêt, le coût total du crédit, l'assurance de prêt, ...)...
Crédit Prêt immobilier entreprise - Prêt entreprise - Solutis
PertinencePrêt immobilier entreprise
Prêt immobilier entreprise
Permettant à un professionnel d'acheter ou de faire construire des locaux, le prêt immobilier entreprise est devenu essentiel et stratégique. Cependant, qui peut prétendre à ce type de financement ? Quelle est sa différence avec un crédit bail immobilier ?
Prêt immobilier entreprise : qui est concerné ? Quelles sont les...
Site : https://www.solutis.fr
CRÉDIT BAIL POUR FINANCER UN INVESTISSEMENT IMMOBILIER ...
PertinenceRECOURIR AU CRÉDIT BAIL POUR FINANCER UN INVESTISSEMENT IMMOBILIER
19/12/2013 | Classé dans: IMMOBILIER | Publié par: patrimoineprive
Le crédit-bail (ou leasing) est une technique de financement des investissements mobiliers ou immobiliers des entreprises commerciales et industrielles, principalement. Dans le domaine immobilier, seul étudié ici, ce mécanisme présente des...
Pret immobilier - Credit immobilier | Empruntis
PertinenceNos partenaires bancaires
Prêt immobilier : vos premiers pas dans le prêt immobilier
Que ce soit pour l'acquisition de votre résidence principale, de votre résidence secondaire ou dans le but de réaliser un investissement locatif, Empruntis trouve, pour vous, l'offre de crédit qui correspond le mieux à votre projet immobilier.
Un prêt immobilier, qu'est-ce-que c'est ?
Un emprunt...
Site : empruntis.com
Le Crédit-Bail Immobilier en détail - CBI CONSULT ...
PertinenceL'entreprise choisit le terrain et définit librement les caractéristiques de l'immeuble à construire.
Dès obtention du permis de construire purgé du recours des tiers, le crédit-bailleur se substitue au crédit-preneur. Il achète le terrain et finance la construction du bâtiment au fur et à mesure de l'avancement des travaux.
Dans le cadre du contrat de crédit-bail immobilier,...
Site : https://www.cbi-consult.fr
Top 10 Banques : Crédit immobilier
PertinenceDOSSIERS CREDIT
Le Crédit Immobilier
Le crédit immobilier est un financement proposé par un organisme spécialisé - une banque traditionnelle ou banque en ligne par exemple. L'octroi de ce crédit assure à l'emprunteur le statut de propriétaire immobilier, que ce soit pour la construction, l'achat ou la rénovation.
Qu'il s'agisse de « crédit immobilier » ou de « prêt...
Date: 2017-07-11 05:20:30
Site : top10banques.comUn crédit immobilier pour les Algériens résidant à l ...
PertinenceUn crédit immobilier pour les Algériens résidant à l'étranger
Cnep Banque
Un crédit immobilier pour les Algériens résidant à l'étranger
La Cnep Banque, banque ayant cumulé une expérience appréciable dans le domaine du crédit immobilier, propose aujourd'hui un produit novateur. Il s'agit du crédit immobilier destiné aux Algériens résidants à l'étranger. La CNEP-Banque peut...
Site : http://www.skyscrapercity.com
Thèmes liés : credit immobilier marocain residant a l'etranger / garantie credit immobilier caisse d'epargne / banque credit immobilier france / banque interessante pour credit immobilier / banques pour credit immobilier
Crédit immobilier sans apport: un moyen simple de devenir ...
PertinenceLa construction ou l'acquisition d'un bien immobilier n'est pas accessible à tout le monde. Pour réaliser ce rêve, il est souvent nécessaire de contracter un crédit immobilier. Pendant de nombreuses années, il fallait disposer d'un apport personnel avant de bénéficier d'un prêt. Mais de plus en plus de crédits immobiliers peuvent être contractés sans apport en 2018. Voici tout ce...
Site : monconseillerimmo.com
Simulation de credit avec le.credit
PertinenceComment fonctionne le simulateur crédit ?
Comparez parmi nos 100 acteurs bancaires.
100 % GRATUIT
Le service est totalement gratuit et sans engagement.
MEILLEUR TAUX
Notre comparateur met en avant toujours le meilleur taux du marché.
Fonction du simulateur le.credit
Mise en competition BANcaire
Les outils de comparaison...
Date: 2016-12-30 13:57:13
Site : le.creditSimulation de credit avec le.credit
PertinenceComment fonctionne le simulateur crédit ?
Comparez parmi nos 100 acteurs bancaires.
100 % GRATUIT
Le service est totalement gratuit et sans engagement.
MEILLEUR TAUX
Notre comparateur met en avant toujours le meilleur taux du marché.
Fonction du simulateur le.credit
Mise en competition BANcaire
Les outils de comparaison...
Site : le.credit
Crédit-bail immobilier, financement de locaux ...
PertinenceFinancements
Crédit bail immobilier : financez vos locaux professionnels
Pour développer votre activité, vous avez besoin de financer de nouveaux locaux professionnels ? Financez-les grâce au crédit bail immobilier. Leasing Solutions vous propose de les acquérir pour vous les louer, avec une option d'achat dont le prix est fixé à l'avance.
Caractéristiques
Un crédit bail immobilier pour...
Projet de loi portant réforme du crédit à la consommation
PertinenceProjet de loi portant réforme du crédit à la consommation
Page suivante
TITRE II - AUTRES DISPOSITIONS RELATIVES AU CRÉDIT
Initialement constitué de trois articles, ce titre comporte désormais, dans sa rédaction soumise au Sénat, quatre articles répartis en trois chapitres :
- le chapitre Ier, consacré aux contrats de crédit immobilier (article 16) et à l'assurance emprunteur...
Date: 2010-12-21 19:10:57
Site : senat.fr