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credit pour achat d'appartement
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Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
PertinenceMademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
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Sa réponse :
Bonjour, ...
Site : http://juriste.documentissime.fr
Prêt accession sociale : bénéficiaires, montant, durée, taux
PertinenceLutte contre le spam : En toutes lettres, combien font 2 + 5 ?
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 12/09/17 à 13h18
Bonjour Le37,
Le prêt PAS est calculé en fonction du revenu fiscal N-2.
Par conséquent, il faut que vous regardiez le montant sur l'avis d'impôt 2016 sur revenus...
Date: 2017-08-18 13:52:29
Site : cyberpret.comDéblocage des fonds d'un prêt immobilier - Pret & credit ...
PertinenceAccueil / Rétro-planning : les étapes d'un prêt immobilier / J+60 : le déblocage des fonds de votre prêt immobilier pour la remise des clès chez le notaire
Le déblocage des fonds de votre prêt immobilier
Une fois votre offre retournée acceptée à la Banque , vous rentrez dans le dernier acte préparatoire à votre rendez-vous de signature de votre acte de vente...
Site : pret-a-emprunter.fr
La simulation de prêt pour un appartement de 130000€
PertinenceLa simulation de prêt pour un appartement de 130000EUR
18 juin 2011
Vous êtes sur le point d'acheter un appartement dont le prix de vente a été fixé à 130000EUR et vous êtes en train de réfléchir au financement de votre achat. Le présent texte vous permettra de connaître le montant des frais de notaire à prévoir, ainsi que les mensualités et le coût de votre futur crédit...
Site : https://www.over-blog.com
La trésorerie et prêt hypothécaire | ATIPA
PertinenceVous êtes : / Accueil / Simulation de Crédit hypothécaire / Trésorerie et prêt hypothécaire
Financement d'une trésorerie avec un prêt hypothécaire
Vous souhaitez dégager une enveloppe de trésorerie à l'aide d'un prêt hypothécaire, par exemple pour donner de "l'oxygène" à votre endettement et investir de nouveau, ou plus simplement pour réaliser une donation, des travaux, financer...
Racheter son crédit immobilier en 2017 - Rachat de credit
PertinenceRacheter son crédit immobilier en 2017
Profiter des meilleurs taux d'intérêt pour votre crédit immobilier
Augmentation du nombre de demandes de prêt en France
Comme tous les médias le répètent, si vous n'avez pas encore acheté votre résidence principale, c'est le moment de sauter le pas au vu des taux d'intérêt qui sont très bas.
Ces derniers ont atteint un niveau tellement bas...
Date: 2017-09-04 21:45:16
Site : http://www.rachat-credit-entre-particulier.comDans quel pays investir en 2018 : l'immobilier en Espagne ...
PertinencePas de commentaire
Protéger son épargne de la crise en plaçant ses économies dans l'immobilier, c'est un réflexe d'épargnant depuis quelques années déjà. Mais dans quel pays investir pour un achat immobilier rentable ? En effet, à l'heure de choisir dans quoi investir, va se poser la question de savoir comment contourner la crise, en profitant des meilleurs opportunités du marché...
Site : http://meilleursplacements2014.fr
Thèmes liés : credit immobilier pour acheter a l'etranger / meilleur taux d'interet pour achat immobilier / credit d impot pour l achat / credit pour l achat d une maison / credit pour l'achat d'un vehicule
¤ Maison Du Rhône De Lyon - 3e Arrondissement - horaires ...
PertinenceOFFRE DE PRET SANS AUCUN FRAIS A AVANCER
Vous êtes à la recherche d'un prêt de toute urgence? soit : - Pour relancer vos activités financières? - Pour rénover l'intérieur de votre appartement; maison; immeuble ? - Location? -...
Site : http://www.postoo.com
Thèmes liés : taux de credit pour l'achat d'une voiture / credit pour l'achat d'une voiture / credit pour l achat d une voiture / credit pour l achat d une maison / pret pour l achat d une maison
Banque Postale - Faire une demande de crédit ou taux ...
PertinenceBoursorama Banque
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Pour plus de détails sur les évaluations voir: Critères d'évaluation
Le présent site est un guide indépendant destiné à simplifier l'approche du crédit ...
Site : http://www.site-credit.com
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Société Générale - Faire une demande de crédit ou taux ...
PertinenceBanque Pelletier
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Banque Populaire - Faire une demande de crédit ou taux ...
PertinenceBNP Paribas
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Folio de l’impôt sur le revenu S1-F1-C1, Crédit d’impôt ...
Pertinencen) le matériel de photothérapie pour le traitement du psoriasis ou d'autres maladies de la peau;
o) un concentrateur d'oxygène.
1.74 En plus du prix d'achat ou des frais de location des appareils énumérés aux points 1.73a) à o), certains frais liés au fonctionnement des appareils peuvent également être admissibles comme frais médicaux selon l'alinéa 118.2(2)i). Ces frais comprennent...
Date: 2017-12-16 14:55:24
Site : https://www.canada.caThèmes liés : credit pour l'achat d'un vehicule / demande credit d'impot frais de garde / credit d impot pour l achat / credit pour l achat d une maison / particulier credit d impot
Crédit Municipal - Site crédit | Faire une demande de pret
PertinenceBanque Solfea
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Credit Foncier - Faire une demande de crédit ou taux ...
PertinenceCrédit Social des Fonctionnaires
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Obtenir un prêt immobilier à taux zéro (PTZ+)
PertinenceAccueil Obtenir un prêt immobilier à taux zéro (PTZ+)
Obtenir un prêt immobilier à taux zéro (PTZ+)
Le PTZ+ est un prêt immobilier à taux zéro, destiné à aider les primo accédants à acheter une résidence principale neuve ou ancienne. Il est réservé aux ménages dont les revenus ne dépassent pas un certain plafond, mais s'adresse tout de même à la majeure partie de la...
Cred'habitat - Financer et rénover un logement - Financer ...
PertinenceUn crédit vous engage et doit être remboursé.
Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Cred'habitat - Financer et rénover un logement - Financer l'acquisition d'un logement - Crédit Mutuel Nord Europe
Etes-vous client du Crédit Mutuel Nord Europe ?
Disposez-vous d'un accès Banque à Distance ?
Créd'Habitat
Créd'Habitat : la solution pour réussir votre...
Site : https://www.creditmutuel.fr
Investir dans un crédit immobilier ⋆ L’actu du meilleur ...
PertinenceLe 07/12/2017
Suite à la faiblesse du taux d'intérêt pour les prêts immobiliers , le pouvoir d'achat des ménages témoin d'une hausse considérable qui varie entre l'acquisition immobilière ou l'investissement dans le marché locatif.
Le volume des transactions continue d'augmenter : à fin juin 2017, le nombre de ventes réalisées au cours des douze derniers mois atteint un nouveau...
Site : https://2l-courtage.fr
Agence immobilière Marseille - Agence r recouly Marseille ...
PertinenceL'Agence R.Recouly vous souhaite la bienvenue...
L'immobilier de prestige sur Marseille depuis plus de 40 ans.
Nous avons choisi de faire de l'immobilier de prestige sur Marseille notre spécialité. Notre équipe de conseillers immobiliers, composée d'un personnel qualifié et expérimenté, est rompue aux techniques d'évaluations immobilières spécifiques à ce marché immobilier. Selon les...
Site : http://www.recouly.com
Thèmes liés : meilleur taux pret immobilier professionnel / meilleur taux pret immobilier / meilleur taux bancaire pour achat immobilier / taux d un pret immobilier / meilleur taux pour achat immobilier
Déclaration d'impôts : conseils de dernière minute
Pertinence01/06/2010, 10:31
| 11401 mots
C'est ce soir, lundi 31 mai, que vous devez rendre votre déclaration de revenus aux impôts si vous ne télédéclarez pas. Pièges, conseils malins, rappels de dernière minute : pour vous aider pour votre déclaration de revenus, les experts-comptables de Paris Ile-de-France répondent à toutes vos questions. A lire en détail avant de remplir votre...
Date: 2010-05-18 08:46:04
Site : latribune.frDéclaration d'impôts : conseils de dernière minute
PertinenceC'est ce soir, lundi 31 mai, que vous devez rendre votre déclaration de revenus aux impôts si vous ne télédéclarez pas. Pièges, conseils malins, rappels de dernière minute : pour vous aider pour votre déclaration de revenus, les experts-comptables de Paris Ile-de-France répondent à toutes vos questions. A lire en détail avant de remplir votre fameuse "feuille d'impôts".
C'est ce soir,...
Date: 2010-05-18 08:46:04
Site : latribune.frSCI - Archive 3 Forum fiscal SCI
PertinenceLes apports de bien immobiliers à une SCI exigent de passer devant notaire et entraîne l'imposition des plus-values (sans parler de la TVA sur l'apport d'un terrain).
Par ailleurs, une SCI étant transparente, les conditions de prêt à une SCI sont les mêmes que celles pour un prêt personnel : aussi, la capacité d'endettement de la SCI est la même que celle de ses associés.
[ Retour au...
Date: 1970-01-01 00:00:00
Site : http://creationsci.free.frcrédit immobilier casablanca - demande de crédit casablanca
Pertinencecrédit immobilier casablanca - demande de crédit casablanca
Credit immobilier pour achat au Maroc - crédit casablanca
Etes vous certain que votre banquier vous propose le meilleur...
Site : http://casablanca.repimmo.com
Thèmes liés : demande credit immobilier maroc / meilleur taux pour credit immobilier / credit immobilier au maroc taux / demande de credit immobilier / comparer des taux de credit immobilier
FAQ du crédit immobilier en franc suisse | Mon-taux.com ...
PertinencePourquoi faire un crédit en CHF ?
Pour un frontalier, contracter un crédit immobilier en devise présente deux intérêts majeurs : le taux du prêt et le risque de change.
Historiquement le niveau de taux des crédits en Franc Suisse est inférieur au taux de l'Euro. Actuellement, l'indice des taux à 3 mois en Franc Suisse (LIBOR) est à 0,18 contre 1...pour l'euro.
Le second intérêt pour...
Site : http://www.mon-taux.com
Ce qu’il faut savoir avant d’hypothéquer un bien immobilier
PertinenceCe qu'il faut savoir avant d'hypothéquer un bien immobilier
Plus de 80% des achats immobiliers sont financés à crédit.
L'hypothèque est la garantie qui présente le plus de sécurité pour
votre prêteur.
Hypothèque, caution hypothécaire, frais, formalités...
les détails qu'il faut maîtriser.
Lecrédit ! qui ne vit pas à crédit ? 80% des achats de biens immobiliers au Maroc sont...
Site : http://lavieeco.com
Quel apport pour son bien immobilier - Cabinet SD Conseil ...
PertinenceComment se constituer un apport personnel ? Quel est le montant idéal ? Est-il possible d'emprunter sans apport ?
En effet, l'apport personnel : On dit souvent qu'il est la clef d'un plan de financement réussi. Avant de demander un crédit immobilier, il s'agit d'évaluer la somme dont vous disposez en propre pour financer une partie de votre maison ou de votre appartement. Pour bien...
Site : http://www.cabinet-sd.fr
BETRIM - Promoteur Immobilier - Appartements neufs et ...
PertinenceNOUVEL AVANTAGE FISCAL POUR INVESTIR
LA LOI PINEL*
En remplacement de la loi Duflot, ce dispositif, qui ne concerne que les achats de logements neufs (labellisés BBC ou conformes à la RT 2012), propose trois taux de réduction d'impôt en fonction de la durée de location : 12% du prix du logement sur 6 ans, 18% sur 9 ans ou 21% sur 12 ans. L'investisseur peut désormais louer à ses...
Site : http://www.betrim.fr
SeleKtimmo | Annonces immobilières Maroc - achat, vente et ...
Pertinence1-PR�?SENTATION
Les leaders sur le marché de l'immobilier au Maroc
SeleKtimmo est spécialisé dans l'immobilier,le site vous présente de nombreuses annonces immobilières au Maroc de plusieurs villes : Casablanca, Marrakech, Agadir, Fès, Rabat...qui correspondront à tous vos besoins.
Notre objectif est de vous offrir un large choix pour tous types de biens : achat, vente et location d'appartements , maisons, villas, magasins, locaux commerciaux, duplexes, Riads, studios, terrains...
Selektimmo vous facilite la recherche immobilière et vous aide â vous projeter dans...
Site : selektimmo.com
Thèmes liés : meilleur taux d'interet pour achat immobilier / taux d'interet de pret immobilier / taux d interet de pret / credit logement taux d'interet / taux d emprunt pret immobilier
La caution et l’hypothèque du prêt immobilier
PertinenceDéfiscalisation immobilière
VINCI Immobilier vous propose des programmes résidentiels neufs dans les grandes villes de France : découvrez des programmes immobiliers neufs de haut standing à Paris, des appartements neufs à Lyon, de l'immobilier neuf à Toulouse, des investissements immobiliers à Marseille.
(1) Cette somme correspond à une simulation élaborée par le logiciel TOPINVEST,...
Terre du Sud : promoteur immobilier dans le hérault ...
PertinenceVotre agence immobiliere du sud de la France
Vous êtes à la recherche d'un professionnel de l'immobilier pour vous accompagner dans votre projet d'achat, de vente ou de location immobilier dans le Sud de la France ? L'agence Terre du Sud est à votre service. Situé dans le département de l'Hérault, en Languedoc Roussillon, notre agence immobilière intervient dans la région héraultaise et...
Site : http://www.terre-du-sud.fr
Achat immobilier , les frais de notaire : crédit 110%
PertinenceFrais de Notaire crédit immobilier 110
Frais de Notaire
Crédit immobilier : financement des frais de notaire
FRAIS DE NOTAIRE CREDIT IMMOBLIER 110 %
Les frais de notaire représentent une part importante du financement d'un bien immobilier, il est possible de financer 110 % de votre crédit immobilier ( le crédit 110%), ce qui signifie qu'aucun apport personnel n'est nécessaire pour acquérir...
Le prêt fonctionnaire - credit-rapide.com
Pertinencecrédit in fine
Le prêt fonctionnaire
Le prêt fonctionnaire vient en complément d'un prêt aidé, c'est à dire d'un prêt conventionné (PC) ou d'un prêt à l'accession sociale (PAS).
Les caractéristiques générales
Date: 2014-11-29 10:12:56
Site : http://www.credit-rapide.comThèmes liés : pret pour l achat d une maison / taux d'interet pour un pret travaux / taux d'un pret travaux / taux d interet de pret / credit pour l achat d une maison
Immobilier en BELGIQUE - Rachat de Crédit
PertinenceL'immobilier en Belgique connaît une certaine dépréciation, comme partout en Europe.
Les tendances restent bien marquées, et cela, à plusieurs niveaux. Dans le secteur de l'immobilier en Belgique, l'évolution des prix se fait lentement mais sûrement. Parallèlement, on constate certaines variations. Au niveau national, les appartements sont toujours plus chers que les maisons.
Évolution...
Site : https://www.rachatdecredit.net
Thèmes liés : rachat de credit immobilier en belgique / prix rachat credit immobilier / credit immobilier en belgique / prix credit immobilier / credit pour l achat d une maison
paris.notaires.fr
PertinenceMardi 08 Février 2011 : RUPTURE DU COUPLE : Comment bien réussir sa séparation (époux, pacsés et concubins) ?
achat suite à divorce
Avec ma femme (gardons le mot), nous sommes propriétaires de notre résidence principale et d'un appartement (loi robien). Avec la liquidation des biens, puis-je être un primo-accédent (ou je deviendrai propriétaire à 100% - et pour la première fois de...
Site : http://paris.notaires.fr
Solutions de financement pour acheter un bateau
PertinenceMise en place d'un financement
Le financement de votre bateau
H2O a mis en place une étroite collaboration avec un partenaire financier pour vous permettre d'accéder à la propriété d'un bateau plus facilement. Vous serez ainsi mis en relation avec des interlocuteurs qui connaissent parfaitement leur métier ayant déjà financé de nombreux bateaux pour nos clients. Il s'agit...
Site : http://h2o-bateau.fr
Thèmes liés : financement d un pret immobilier / credit pour l achat d une maison / pret pour l achat d une maison / location avec option d'achat immobilier / taux d un credit travaux
Le crédit renouvelable Cetelem - Je gère mes fins de mois
PertinenceAttesté responsable par Vigeo
Le crédit renouvelable est une solution de crédit qui peut vous permettre de financer des besoins de trésorerie imprévus par rapport à votre budget mensuel.
Le crédit renouvelable Cetelem nouvelle génération a été conçu comme un outil flexible de gestion de trésorerie, qui...
Site : http://www.jegeremesfinsdemois.com
Thèmes liés : credit renouvelable cetelem / credit d'impot achat residence principale / taux d'interet de pret immobilier / credit pour l achat d une maison / credit d impot pour l achat
Crédit immobilier : simulation et calcul de taux - | Creditas
PertinencePar Louis SERICOLA
Le crédit immobilier est une opération par laquelle un prêteur met à la disposition d'un emprunteur (personne physique ou morale) une somme d'argent sur une longue durée.
Il est classé en fonction de la nature du bien qu'il finance et de sa durée et entre dans le cadre des crédits à long terme. Une exception cependant avec le prêt relais puisque, malgré...
Site : http://www.creditas.fr
L’achat et la revente d’un bien immobilier - Société Générale
PertinenceL'achat et la revente d'un bien immobilier
Vous êtes déjà propriétaire de votre résidence principale.
Un changement dans votre vie, un coup de coeur : vous souhaitez acheter un nouveau bien et revendre l'ancien. Comment faire ?
Réussir la vente de votre bien
Valorisez votre logement
Pour réussir à vendre vite et bien, il vous faut commencer par mettre en valeur votre logement. Il doit...
Un crédit immobilier moins cher, mais jusqu’à quand ...
PertinencePublié par Céline le 21 Déc, 2016 dans Achat appartement | 0 commentaire
Un crédit immobilier moins cher, mais jusqu'à quand ?
Les taux d'intérêt des crédits immobiliers en France sont en baisse globale depuis des dizaines d'années même s'il y a eu des rebonds lors des soubresauts des différentes crises économiques successives. Nous sommes passés de taux de plus de 15% dans les...
Site : http://www.immovons.com
Un crédit hypothécaire pour acheter à l'étranger
Pertinence*Attention, emprunter de l'argent coûte aussi de l'argent!
Le crédit hypothécaire pour acheter à l'étranger n'est pas des plus faciles
Une seconde résidence à l'étranger, un rêve pour beaucoup...
Quoi de mieux que de disposer d'un appartement en Espagne, d'une villa dans la Toscane italienne ou encore d'un chalet dans la montagne française? Malheureusement, l'accès à un crédit hypothécaire pour un achat à l'étranger n'est pas des plus évidents et il faudra veiller à ne pas tomber dans certains pièges ou dans certaines dérives.
Quelles difficultés pour les acheteurs ?
Les situations varient bien évidemment mais...
Site : http://www.michel-david.be
Thèmes liés : credit immobilier pour acheter a l'etranger / credit pour l achat d une maison / credit immobilier en belgique pour achat en france / demande de credit hypothecaire belgique / societe de credit hypothecaire en belgique
Simulateur credit pour l'achat d'une maison ou d'un ...
Pertinence3.2 % + .5 % d'assurance + 7.5 % de frais de notaire
Vous rembourserez :
EUR par mois
Les différents taux indiqués ci-dessus vous sont stipulés à titre indicatifs et n'ont aucune valeur contractuelle. Ceux-ci vous seront précisés par vos banquiers et notaires respectifs.
Simulateur de crédit
AGENCE DIRECTE : votre professionnel de l'immobilier sur Nantes,...
Site : http://www.agencedirecte.com
Thèmes liés : credit pour l achat d une maison / credit pour achat d une maison / simulation de credit pour achat de maison / credit pour achat d'appartement / simulation d un credit immobilier
Les conditions pour obtenir un crédit à taux zéro ...
PertinenceLES CONDITIONS POUR OBTENIR UN PRÊT À TAUX ZÉRO
Un prêt avec un taux zéro se rembourse sur une durée entre 3 ans et 25 ans au maximum. Pour obtenir ce crédit avec un taux aussi intéressant, vous devez remplir de nombreuses conditions tout en vous assurant que votre projet est conforme aux dispositions du prêt à taux zéro.
A. Les projets éligibles au prêt à taux zéro
L'un des...
Rachat de soulte et séparation | Crédit Agricole e-immobilier
PertinenceRachat de soulte, que faire en cas de séparation ?
Mis à jour le 18/04/2017
Pour qu'un logement en indivision devienne la pleine propriété de l'un des indivisaires, celui-ci doit racheter la part des autres. C'est que l'on appelle un rachat de soulte.
Sortir de l'indivision
Le plus souvent, les couples, quel que soit leur régime matrimonial (mariage, pacs ou union libre),...
Financer des travaux de rénovation - lcl.com
PertinencePour le financement de travaux de rénovation, vous pouvez bénéficier d'un prêt immobilier classique et de prêts réglementés : prêt à taux zéro, prêt d'épargne logement, éco PTZ, PAS. Par ailleurs, vous bénéficiez d'une TVA sur travaux de rénovation réduite.
Comment financer ses travaux ?
Différents types de prêts travaux existent. Tout dépend de la nature des...
Site : https://www.lcl.com
Achat Immobilier comptant ou prêt : comment faire le bon ...
PertinenceIl est usuel lorsqu'on achète de l'immobilier, que ce soit un appartement ou une maison de recourir au crédit. Les prix immobiliers sont en effet à un tel niveau qu'il est devenu rare de voir des gens avoir la capacité d'acheter au comptant leur résidence principale ou secondaire. Pour autant, la montée des prix immobiliers ces dernières années permet à certaines familles en vendant leur...
Site : https://graphseobourse.fr
Taux, Banques, Achat, Fonds de commerce | Tout
PertinenceQuel est le taux actuel pratiqué par les banques pour un crédit d'achat de fonds de commerce boulangerie pâtisserie Finance-t-elle le prix du fonds à 100 % merci. [...] Les banques n'offrent pas un taux standard. Il vous faut les solliciter et les mettre en concurrence. [...] Quant à l'obtention d'un financement à 100 % de la valeur d'un fonds de commerce, il est peu probable que vous...
Site : http://achat-vente.cession-commerce.com
L’achat d’un logement - Vivre en Belgique
PertinenceConstruire ou acheter un bien existant?
" data-placement="top" data-content=" Les informations reprises ci-dessous sont principalement extraites de notaire.be " title="">
Acquérir un terrain et faire construire, ou acheter un logement existant? Chaque formule a ses avantages, mais aussi ses inconvénients.
Faire construire:
Pour construire, il faut d'abord un bon terrain et obtenir toutes les...
Date: 2018-06-23 13:30:02
Site : http://www.vivreenbelgique.beComment obtenir un prêt immobilier sans apport personnel ...
PertinenceFaire un large tour de la concurrence
Gardez la maîtrise du taux d'endettement
Après s'être montrés particulièrement laxistes à une époque où les prix de l'immobilier étaient au plus haut, les organismes prêteurs ont depuis rectifié le tir et se montrent désormais intransigeants sur le respect du taux d'endettement maximum qui se situe aux alentours de 33 %.
Si vous devez emprunter...
Site : http://www.creditas.fr
Projet de loi portant réforme du crédit à la consommation
PertinenceProjet de loi portant réforme du crédit à la consommation
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TITRE II - AUTRES DISPOSITIONS RELATIVES AU CRÉDIT
Initialement constitué de trois articles, ce titre comporte désormais, dans sa rédaction soumise au Sénat, quatre articles répartis en trois chapitres :
- le chapitre Ier, consacré aux contrats de crédit immobilier (article 16) et à l'assurance emprunteur...
Date: 2010-12-21 19:10:57
Site : senat.frDivorce : calcul de l’indemnité d’occupation et de la ...
Pertinencebjr ma maison etait louee mais mon ex mari a resilie le bail sans m en informer, les locataires ne couvrant plus le pret, il m a indique en debut d annee laisser prononcer la decheance du terme et saisie car il ne pouvait plus payer. Depuis 2 mois j ai emmenage dans le bien indivis et m occupe de la vente et l entretien tandis que Mr a la retraite a "disparu " jsuis au chomage le notaire ne veut...
Site : https://www.legavox.fr
Projet de loi portant réforme du crédit à la consommation
PertinenceProjet de loi portant réforme du crédit à la consommation
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TITRE II - AUTRES DISPOSITIONS RELATIVES AU CRÉDIT
Initialement constitué de trois articles, ce titre comporte désormais, dans sa rédaction soumise au Sénat, quatre articles répartis en trois chapitres :
- le chapitre Ier, consacré aux contrats de crédit immobilier (article 16) et à l'assurance emprunteur...
Date: 2010-12-21 19:10:57
Site : senat.fr
