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obtention pret immobilier delai
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Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très ...
PertinenceOffre de prêt sérieux et rapide en France Martinique Guadeloupe
Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
| Offre de prêt sérieux
aidefinance01 le 13/02
Bonjour madame et monsieur
Particuliers Irlande, Suisse, Canada, Belgique , France ,Italie, Guadeloupe, Guyane , Martinique, Réunion Mayotte, partout dans le monde je vous offre un prêt de 5000EUR à 15.000 .000EUR à...
Site : http://www.reponse-conso.fr
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur gages Horaires Adresse ...
PertinenceCREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur Gages Crédit Personnel Rachat de Crédit Banque Epargne Achat d'Or Ventes aux enchères bijoux Micro-crédit social
Utilisé aujourd'hui par les personnes traversant des difficultés financières en leur permettant un accès à un prêt ou crédit moins cher sans caution,le CREDIT MUNICIPAL...
Site : credit-social.com
Rachat de credit - Association d'aide au rachat de crédit ...
PertinenceAssociation de rachat de crédit et de renégociation d'emprunts
Notre objectif est avant tout d'aider chaque personnes connaissant des difficultés importantes.
Depuis la création de notre site internet, nous sommes spécialisé dans le rachat de crédit et plus globalement ce qui touche au opération bancaire.
De nombreux clients ont réalisés des rachat de prêts dont certains avaient déjà...
Site : mutec-shs.fr
1 % patronal - 1 % logement - Pret immobilier rapide
Pertinence1% patronal : caractéristiques et fonctionnement
Qui peut bénéficier du 1% Patronal ?
Tous les salariés, dans la limite des fonds disponibles, travaillant dans une entreprise employant au moins 10 salariés. Celles-ci sont tenues de consacrer 0,45 % des salaires versés l'année précédente au financement des logements de leurs employés. Elles peuvent aussi verser ces fonds...
Date: 2017-02-12 12:14:56
Site : http://www.pretimmobilierrapide.comPret Personnel en ligne: simulation de crédit sans ...
PertinenceTrouver un crédit en ligne n'est jamais facile surtout la multitude d'offre proposée par les organismes de crédit. Heureusement que des sites comme pretpersonnel101 existent. Ce site m'a fait économiser des heures de recherches mais il m'a également aidé à économiser sur mon pret en me permettant de trouver le crédit le moins cher.
Mariage réussi merci
François...
Alfipa Conseil - Courtier en prêt immobilier - 63 Riom
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Notre équipe
Nos conseillers experts en prêts immobiliers riches de plus de 10 années d'expérience dans le réseau bancaire sauront vous faire profiter de leur savoir-faire.
Quoi de mieux que d'avoir d'anciens banquiers à vos côtés !
Nous situer
Notre équipe vous attend dans le centre historique de Riom, des parkings gratuits sont à...
Site : http://www.alfipaconseil.fr
Thèmes liés : conseil courtier pret immobilier / remboursement d'un pret avant terme / faire un pret d'argent / faire un pret d argent / credit pret immobilier conseil
compromis de vente ; ce qu'il faut savoir avant signature
PertinenceAchat d'un bien immobilier
L'achat d'un bien immobilier est une décision importante et qui engage parfois jusqu'à 30 ans de notre vie.
Notre valeur ajoutée se résume en trois points :
Une solution en adéquation avec votre profil financier et votre mode de vie,
Une réponse rapide, sérieuse et responsable,
Des conseils avisés pour vous aider à prendre les bonnes décisions,
Simulation rapide de prêt pour calculer votre crédit ...
PertinenceSIMULEZ VOTRE PRET IMMOBILIER GRATUITEMENT ET SANS ENGAGEMENT
Le simulateur de crédit immobilier de 2L Courtage vous permet de calculer gratuitement et sans engagement le montant que vous pouvez emprunter ou le montant de vos mensualités.
Simulation Prêt Immobilier
UNE SIMULATION DE PRET POUR EVALUER VOTRE CAPACITE D'EMPRUNT
Vous avez déjà un projet en tête et vous recherchez le meilleur...
Site : https://2l-courtage.fr
PatrimHome - La maison du patrimoine et du courtage ...
Pertinencede votre courtier
Courtier - Pret immobilier - Credit immobilier - Simulation de pret - Montpellier - taux crédit immobilier -Prêt à taux zéro - PTZ Plus Infos légales
Site internet de la société :
SARL au capital de 10.000EUR
Siège social :7, Parc Club du Millénaire - 1025 Rue Henri Becquerel - 34000 MONTPELLIER
Responsable éditorial Le directeur de publication est...
Site : http://patrimhome.com
Agence Meilleurtaux d'Ales | Meilleurtaux
PertinenceL'achat immobilier avec PTZ est possible jusqu'en 2021 - Jusqu'en 2021, les candidats à l'accession dans...
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Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Aucun versement, de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d'un particulier avant l'obtention d'un ou plusieurs prêts d'argent. Pour tout prêt immobilier, l'emprunteur dispose d'un délai de réflexion...
Site : http://www.ales-meilleurtaux.com
Thèmes liés : assurance d un pret immobilier / particulier pret de l'argent / financement d un pret immobilier / pret d argent / pret a tout pour de l'argent
Agence Meilleurtaux de La Roche-sur-yon | Meilleurtaux
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La condition supensive d’obtention ... - fil-du-credit.com
PertinenceAccueil » Règlementation » La condition supensive d'obtention prêt immobilier
La condition supensive d'obtention prêt immobilier
Par Louis SERICOLA
Définition et cadre légal
En application du Code Civil, la clause suspensive fait dépendre la réalisation d'une obligation à la survenance d'un événement considéré comme fortuit.
C'est ainsi que dans le cas d'un compromis immobilier,...
Site : http://fil-du-credit.com
Thèmes liés : financement d un pret immobilier / taux d emprunt pret immobilier / condition obtention pret immobilier / taux d un pret immobilier / delai obtention pret immobilier compromis de vente
Pratiques et procédures de souscription de prêts ...
PertinencePratiques et procédures de souscription de prêts hypothécaires résidentiels - en vigueur le 1er janvier 2018
Pratiques et procédures de souscription de prêts hypothécaires résidentiels - en vigueur le 1er janvier 2018
Contenu de la page
Type de publication : Ligne directrice
Catégorie : Saines pratiques commerciales et financières
Date : Octobre 2017
Public : Banques / SBE / SFP / ACD...
Date: 2017-12-16 12:29:57
Site : http://www.osfi-bsif.gc.caJ'achète ma résidence principale - Casden Banque Populaire ...
PertinenceJ'achète ma résidence principale
J'achète ma résidence principale
Vous avez trouvé votre futur nid et vous souhaitez en devenir propriétaire ? Ce projet peut devenir réalité, à condition d'anticiper et de prendre certaines précautions. La CASDEN vous accompagne pas à pas.
Pour en savoir plus
Vous avez trouvé le logement dont vous rêviez ? Il vous reste à trouver un accord avec le...
Date: 2017-12-16 14:24:59
Site : casden.frComparateur de prêt immobilier et simulation - acecrédit
PertinenceComment avez-vous connu ACE ?
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Simulation Pret Immobilier et Credit Immobilier · ING Direct
PertinenceLe labo Le forum Le blog A propos du Web Café
Faites une simulation de pret immobilier en ligne en quelques clics avec ING Direct
On vous accompagne et vous conseille à chaque étape de votre projet immobilier. ING Direct met à votre disposition un simulateur de prêt immobilier, pour vous aider à évaluer votre capacité d'emprunt. La simulation de crédit immobilier prend en compte vos...
Site : ingdirect.fr
Pret travaux - Nos conseils pour votre credit travaux
PertinenceTravaux de rénovation : quand peut-on appliquer le taux réduit de TVA ? La loi des finances 2014 permet d'appliquer le taux de TVA [...] Lire la suite
Le prêt travaux pour financer votre projet
Pour le financement de votre projet travaux, vous pouvez avoir recours à un crédit travaux classique ou immobilier en fonction du coût de vos travaux.
Afin de vous aider à y voir clair parmi tous...
Site : empruntis.com
LE PLAN EPARGNE LOGEMENT, LE BON PLAN DU ... - ca-normandie.fr
PertinenceC'est le moment d'ouvrir un Plan Epargne Logement
LE PLAN EPARGNE LOGEMENT, LE BON PLAN DU MOMENT
Les bonnes raisons d'ouvrir un PEL(1) maintenant :
Un taux de rémunération supérieur au Livret A(2).
Un prêt à taux garanti
pour financer votre achat immobilier ou vos travaux(3).
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous...
Site : https://www.ca-normandie.fr
Pret travaux : utilisez le Comparateur credit travaux ...
PertinenceLettres types Questions fréquentes Lexique du crédit conso
Le prêt travaux pour financer votre projet
Pour le financement de votre projet travaux, vous pouvez avoir recours à un crédit travaux classique ou immobilier en fonction du coût de vos travaux.
Afin de vous aider à y voir clair parmi tous les moyens de financer vos projets, Empruntis a répertorié les principales questions que...
Site : empruntis.com
Credit immobilier et simulation emprunt immobilier ...
Pertinence"réponse immédiate sur la faisabilité"
Comment ça marche ?
Complétez en moins de 3min le questionnaire
Vous serez mis en relation avec des courtiers labellisés CreditProx proche de chez vous.
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Économisez en choisissant l'offre adaptée à vos besoins.
Pourquoi nous faire confiance ?
Un vaste choix parmi les organismes de crédit.
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Solutions Habitat Achat-Revente - ca-pca.fr
PertinenceAvec les Solutions Habitat Achat-Revente du Crédit Agricole, bénéficiez d'un accompagnement personnalisé pour vous permettre de réaliser votre projet en tenant compte de l'équilibre de votre budget.
Pour toutes les personnes qui souhaitent financer partiellement ou totalement l'achat d'un nouveau logement, neuf ou ancien.
A partir de la valeur du bien à vendre, de l'emprunt en...
Site : https://www.ca-pca.fr
Annulation du compromis de vente : pour le vendeur ou pour ...
PertinenceAnnulation du compromis de vente : pour le vendeur ou pour l'acheteur
Annulation du compromis de vente : pour le vendeur ou pour l'acheteur
Par admin Dans Droit immobilier , Malfaçon / Vices cachés 6 commentaires
annulation du compromis de vente
Trouver la maison de ses rêves n'est pas une mince affaire. Et si lors d'une visite immobilière, le coup de coeur a opéré, il est...
Site : https://www.contact-avocat.com
Thèmes liés : delai obtention pret immobilier compromis de vente / pret pour l achat d une maison / credit pour l achat d une maison / condition obtention pret immobilier / financement d un pret immobilier
Crédit Agricole Charente Perigord - Assurance décès ...
Pertinencemarché j-entre-dans-la-vie-active
En souscrivant un prêt immobilier, vous vous engagez sur de nombreuses années. Or, pendant cette période, certains aléas de la vie peuvent survenir (chômage, accident, décès...). Il est donc primordial de souscrire cette assurance pour permettre la réalisation de votre projet immobilier tout en protégeant vos proches, s'il arrive quelque chose.
Site : ca-charente-perigord.fr
Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne - Prêt Travaux
PertinenceFaire des travaux dans ma maison ?
Vous souhaitez carreler la salle de bain, changer votre chaudière, installer une alarme...
Que vous fassiez les travaux vous-même ou que vous les confiez à des professionnels, que vous soyez locataire ou propriétaire, le Crédit Agricole vous propose des solutions sur mesure pour financer votre projet.
Offres soumises à conditions et réservées aux...
Toutes les solutions & produits banque / epargne de Groupama
Pertinence* Présence du Représentant Légal obligatoire à l'ouverture pour les mineurs.
** Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. Elles fluctuent dans le temps et suivent l'évolution des marchés sur lesquels les capitaux sont investis.
*** Ces actifs ne garantissent aucun objectif de rentabilité et comportent des risques, notamment des pertes en...
Site : https://www.groupama.fr
Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / pret personnel reserve d'argent / pret d'argent personnel / pret personnel d argent / pret reserve d'argent
Courtier en prêt immobilier, un métier d’avenir
PertinenceCourtier en prêt immobilier, un métier d'avenir ?
Nouveau record historique de transactions de logements anciens
Courtier en crédit immobilier est un métier qui a la côte
Cette profession ne date pas d'hier ! En effet, elle est apparue au même moment que le milieu boursier. Avec ses 335 000 professionnels, la finance est le 6ème secteur d'emploi en France et l'un des plus dynamiques....
Site : https://www.byfinance.fr
Découvrez le partenariat conclu entre le CSF et la MNT
PertinenceAIDES IMMO "ACHAT - REVENTE"
Vous achetez votre premier logement ?Ce prêt personnel vous permettra de financer tout ou partie de vos frais de garantie, de vos frais d'agence ou de vos frais de notaire, d'anticiper vos frais de déménagement, d'installation, de petits travaux, etc.
Pour votre projet immobilier :
une aide immo réservée aux adhérents MNT
des taux toujours plus...
Site : https://www.csf.fr
Éco Prêt à Taux Zéro - CASDEN Banque Populaire
PertinenceExemple d'un Eco Prêt à taux zéro à titre indicatif et sans valeur contractuelle
Pour un prêt de 10 000 EUR sur 120 mois au taux annuel débiteur fixe de 0%
TAEG Fixe (1)
120 mensualités (hors assurance facultative) de
83,33 euros
Montant total dû par l'emprunteur (hors assurance facultative)
10 000 euros
Taux Annuel Effectif de l'Assurance (TAEA) (2)
Coût mensuel de...
Date: 2018-07-02 01:35:13
Site : casden.frLes Points CASDEN - Casden Banque Populaire - Metropole & DOM
PertinenceÀ la CASDEN, votre épargne vous rapporte des Points(1). Points Solidarité ou Privilégiés, ils vous permettent, à vous ou vos enfants, de bénéficier de conditions de crédits très avantageuses (2).
Les + des Points CASDEN
Des conditions de prêts très avantageuses.
La possibilité de les transmettre à vos proches. (3)
Des Points acquis définitivement et utilisables quand vous le...
Date: 2018-07-02 01:12:47
Site : casden.frPTZ : le nouveau Prêt à Taux Zéro - cyberpret.com
PertinenceLutte contre le spam : En toutes lettres, combien font 2 + 5 ?
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 15/09/17 à 8h47
Bonjour MYRIAM,
Lors de la vente d'un bien immobilier, il faut normalement solder les prêts liés à cette vente (dont le prêt à taux zéro). Il arrive parfois...
Date: 2017-08-18 13:58:26
Site : cyberpret.comLes étapes de l'achat - Banque Populaire. Additionner les ...
PertinenceLes étapes de l'achat
Descriptif long
Vous allez acheter un bien immobilier neuf ou ancien pour en faire votre résidence principale ou secondaire. Avant de prendre possession de votre nouvel espace, il vous faut franchir 5 étapes clés.
Les 5 étapes d'un achat immobilier dans le neuf et dans l'ancien
Paragraphe du bloc 1
Votre achat immobilier dans l'ancien en 5 étapes
Etape 1 : Le...
Site : banquepopulaire.fr
Vos questions, Nos réponses - Crédit Logement
PertinenceTOP 5 DES QUESTIONS LES + CONSULTÉS
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Seule l'analyse de l'ensemble des éléments constitutifs d'une demande de prêt peut permettre à Crédit Logement de se prononcer en termes d'accord de garantie.
Les demandes de garantie doivent nous être présentées par une banque.
<div class="TexteImprimer"><span style="color:#5A8DB4;">Peut-on toujours...
Site : creditlogement.fr
Assurance prêt immobilier et maladie... - Page : 3 - Droit ...
PertinenceAssurance prêt immobilier et maladie...
Posté le 20/03/2006 à 10:40:16
Reprise du message précédent :
Je travaille dans le domaine et j'ai eu ce cas. La personne a obtenu l'assurance avec l'exclusion de l'invalidé pour dépression. Son assurance par la banque avait été refusée. Il faut anticiper la demande d'assurance, vous pouvez faire une demande de tarification et...
Date: 2006-10-20 10:55:39
Site : http://forum.doctissimo.frFICHE PRATIQUE N° 15 : SUSPENSION D’UN CRÉDIT SOUSCRIT PAR ...
PertinencePar Me Aline TELLIER, avocat collaborateur et Me Aïda MOUMNI, avocat associé
Lorsqu'un consommateur rencontre de sérieuses difficultés à honorer les échéances d'un prêt immobilier ou d'un crédit dit à la consommation - prêt affecté, prêt personnel, crédit renouvelable, découvert en compte, location avec option d'achat - et que le prêteur refuse tout arrangement, il est...
Site : https://www.mdmh-avocats.fr
Thèmes liés : taux d'interet pret immobilier 2015 / taux d'interet de pret immobilier / taux d'interet pret a la consommation / taux d un pret immobilier / demande de credit plus pret personnel
Crédit Agricole Alsace Vosges - Prêt Travaux - Tous Nos ...
PertinenceAgrandir votre maison, rénover votre salle de bain, améliorer les performances énergétiques de votre logement... Autant de projets qui pourront être financés avec des solutions adaptées.
Le Prêt travaux classique
Vous souhaitez effectuer des travaux sans attendre pour rénover votre logement ? Avec un prêt à taux fixe, le montant de vos mensualités est fixé une fois pour...
Calcul emprunt immobilier avec la Banque Populaire de l ...
PertinenceCalcul emprunt immobilier avec la Banque Populaire de l'Ouest
Calculatrice de prêt immobilier
Quelles sont les pièces à fournir pour ma demande de crédit ?
Un premier entretien d'environ une heure et demie permettra à votre conseiller Banque Populaire de mieux vous connaître. Il vous faudra tout d'abord lui présenter :
votre état civil
votre capacité financière (revenus + charges)
Date: 2017-09-16 23:14:57
Site : http://ouest-immo.banquepopulaire.frPrêt immobilier | Demande de PRET
PertinenceUne personne peut se porter caution solidaire pour une autre dans le cadre d'une demande de crédit immobilier, tout comme c'est le cas dans les demandes locatives. Même principe, quand le locataire ne peut plus payer, c'est la caution qui prend le « relais ». Ici, la personne se portant caution apporte la garantie (solide) qu'elle pourra assurer les versements si l'emprunteur n'en est plus...
Site : http://www.demandedepret.com
Assurance emprunteur (ADE) - e-immobilier.credit-agricole.fr
PertinenceUne protection de qualité pour vous accompagner dans votre projet immobilier
Une prise en charge forfaitaire, c'est-à-dire sans condition de perte de revenu
Une simplicité de gestion et la certitude d'être soutenu par votre banque
Lorsque vous souscrivez un prêt immobilier*, vous vous engagez sur de nombreuses années pour le rembourser. Or, pendant cette période, certains aléas de la vie...
Prêt Accompagnement à l'accession / Le logement / Votre ...
PertinenceMontant total dû :
TAEG annuel fixe :
* Frais de dossier inclus de euro. Taux débiteur fixe de 1 %. En cas de souscription par l'emprunteur à l'assurance facultative, le coût de l'assurance décès est de EUR par mois et il s'ajoute aux mensualités ci-dessus.
Simulation non contractuelle
Si votre dossier présente un risque aggravé de santé, vous pouvez obtenir des informations sur la...
Date: 2018-06-23 12:24:27
Site : http://www.cnas.frPrêt habitat - Mutuelle de la Gendarmerie
Pertinence1 - télécharger la demande de Prêt Habitat CNG(1) dans son intégralité, rubrique "Téléchargements" :
2 - photocopier les pièces justificatives à fournir : voir l'intégralité du dossier.
3 - envoyer le dossier complet par courrier à l'adresse suivante :
CNG - Service Aides matérielles - 48 rue Barbès - 92544 Montrouge Cedex
Comment la demande de prêt sera-t-elle traitée...
Site : mutuelle-gendarmerie.fr
Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance d un pret immobilier / financement d un pret immobilier / assurance d un credit immobilier / assurance pour pret immobilier est elle obligatoire
Prêt habitat - mutuelle-gendarmerie.fr
Pertinence1 - télécharger la demande de Prêt Habitat CNG(1) dans son intégralité, rubrique "Téléchargements" :
2 - photocopier les pièces justificatives à fournir : voir l'intégralité du dossier.
3 - envoyer le dossier complet par courrier à l'adresse suivante :
CNG - Service Aides matérielles - 48 rue Barbès - 92544 Montrouge Cedex
Comment la demande de prêt sera-t-elle traitée...
Date: 2017-12-16 12:32:34
Site : mutuelle-gendarmerie.frThèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance d un pret immobilier / financement d un pret immobilier / assurance d un credit immobilier / assurance pour pret immobilier est elle obligatoire
A quoi sert le compromis de vente immobilier - LG Courtage
PertinenceVous êtes ici : LG Courtage » Guide de l'emprunteur » Questions / Réponses » A quoi sert le compromis de vente immobilier ?
A quoi sert le compromis de vente immobilier ?
A quoi sert le compromis de vente immobilier ?
La signature d'un compromis de vente est un engagement ferme et définitif d'acheter et de vendre un bien immobilier précis à des conditions de ventes convenues à l'avance....
Site : http://www.lg-courtage.com
Thèmes liés : delai obtention pret immobilier compromis de vente / pret immobilier vente / pret pour l achat d une maison / financement d un pret immobilier / condition obtention pret immobilier
Prêt immobilier en ligne - Prêt immobilier - AXA Banque
PertinenceDurée du remboursement du crédit immobilier
6 à 30 ans : pour un projet d'accession de votre résidence principale ou secondaire.
6 à 25 ans : pour un projet d'investissement locatif.
Modalités de remboursement du crédit immobilier
Votre crédit se rembourse par des échéances mensuelles et constantes durant toute la durée de votre crédit. Vous pouvez, le cas échéant, moduler ces...
Date: 2018-06-22 16:03:37
Site : https://www.axa.frAchat d'un bien immobilier : Lettre d’acceptation d’une ...
PertinenceAchat d'un bien immobilier : Lettre d'acceptation d'une offre d'achat d'un bien immobilier (proposée par votre bailleur) sous réserve de l'obtention d'un crédit
Lettre gratuite Logement
Devenir propriétaire
Achat d'un bien immobilier : Lettre d'acceptation d'une offre d'achat d'un bien immobilier (proposée par votre bailleur) sous réserve de l'obtention d'un crédit
Imprimer...
Site : http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : pret pour l achat d une maison / credit pour l achat d une maison / credit pour achat d une maison / credit pour achat d'appartement / pret achat immobilier locatif
Achat d'un bien immobilier : Lettre d’acceptation d’une ...
PertinenceAchat d'un bien immobilier : Lettre d'acceptation d'une offre d'achat d'un bien immobilier (proposée par votre bailleur) sous réserve de l'obtention d'un crédit
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Thèmes liés : pret pour l achat d une maison / credit pour l achat d une maison / credit pour achat d une maison / credit pour achat d'appartement / pret achat immobilier locatif
Prêt - Définition
PertinencePRET DEFINITION
Définition de Prêt
Le "prêt" est le contrat par lequel une personne remet à une autre, à titre précaire, un objet, du matériel, ou des matériaux, des marchandises, ou une somme d'argent, à charge de restitution au terme qu'elles conviennent. L'emprunteur est un détenteur .
L'article liminaire et les articles L312-1 et notamment l'article L312-39 du Code de la...
Site : dictionnaire-juridique.com
Credit Immobilier à taux 0% - antilles-guyane.bnpparibas
PertinenceUn coup de pouce pour devenir propriétaire !
Le PTZ+, Prêt à Taux Zéro Plus, est un crédit immobilier réglementé destiné à financer l'acquisition ou la construction d'un logement neuf, ainsi qu'un logement ancien dès lors qu'il s'agit d'un appartement du parc social (HLM, ...) vendu à des occupants.
Destiné essentiellement aux emprunteurs dits « primo-accédants », il a vocation à...
Date: 2017-09-16 22:22:29
Site : http://antilles-guyane.bnpparibasRachat de soulte et séparation | Crédit Agricole e-immobilier
PertinenceRachat de soulte, que faire en cas de séparation ?
Mis à jour le 18/04/2017
Pour qu'un logement en indivision devienne la pleine propriété de l'un des indivisaires, celui-ci doit racheter la part des autres. C'est que l'on appelle un rachat de soulte.
Sortir de l'indivision
Le plus souvent, les couples, quel que soit leur régime matrimonial (mariage, pacs ou union libre),...