Prêt immobilier au Maroc (MRE, français, résident ou non ...
PertinencePrêt immobilier au Maroc (MRE, français, résident ou non...)
Faire un crédit immobilier au Maroc n'a rien de vraiment compliqué, que ce soit en passant par des sociétés françaises bien implantées au Maroc comme CAFPI et le courtier Meilleur Taux, ou bien par Le crédit Habitat de la BMCI, celui de Wafa Immobilier ou le Sakane Mabrouk de la Banque Populaire.
Il est même possible...
Site : http://www.placersonargentetranger.com
Simulation pret personnel Belgique : credit personnel en ligne
PertinenceAstuce : Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.
Une simulation de crédit peut vous permettre d'économiser plus de 4000 euros *
Bonjour et bienvenue, si vous êtes sur notre site, c'est que vous avez besoin d'un prêt personnel en Belgique ou d'un autre type de crédit et que vous ne...
Site : https://www.pret-simulation.be
Votre crédit sans justificatif en ligne
PertinenceCrédit sans justificatif
Pour commencer, on peut rappeler qu'il existe plusieurs types de crédits comme le prêt perso, le crédit immobilier ou le crédit professionnel. Cette liste est loin d'être exhaustive vu la quantité des offres de prêt disponibles sur le marché.
Le crédit sans justificatif de revenu est un type de crédit qui permet à l'emprunteur de recevoir une quantité...
Site : http://creditsans.fr
Simulation en ligne | Analysez les offres de crédits en ligne
PertinenceSimulation et demande de crédit en ligne
Comparez les offres de prêts en ligne, faites votre demande en ligne aux taux les plus bas.
Les demandes de prêts et de crédits auprès des banques du Maroc, marocaines ou françaises, peuvent se faire en ligne sur Internet.
Un formulaire de demande de prêt et crédit est proposé sur le web au particulier.
Il doit remplir une fiche d'identification mentionnant toutes ses coordonnées, nom, adresse, adresse e-mail, numéros de téléphone, pays d'habitation actuel,...
La trésorerie et prêt hypothécaire | ATIPA
PertinenceVous êtes : / Accueil / Simulation de Crédit hypothécaire / Trésorerie et prêt hypothécaire
Financement d'une trésorerie avec un prêt hypothécaire
Vous souhaitez dégager une enveloppe de trésorerie à l'aide d'un prêt hypothécaire, par exemple pour donner de "l'oxygène" à votre endettement et investir de nouveau, ou plus simplement pour réaliser une donation, des travaux, financer...
Rachat de crédit - Crédit Européen
PertinenceCette iframe contient la logique nécessaire pour manipuler Gravity Forms avec AJAX
Comprendre le rachat de crédit :
Le rachat de crédit , aussi appelé restructuration de crédit, est une solution financière qui tente de répondre à un besoin d'allègement des charges mensuelles de crédits. L'objectif est donc de diminuer le montant global des remboursements mensuels.
Cette opération peut...
Prêts, Banques | Travaux.com
PertinenceSujet: Témoignage d'offre de prêt honnête et sérieux
Vous qui êtes à la recherche de prêt d'argent,je ne sais pas comment vous faire part de ma joie car étant moi même à la recherche de prêt,je suis tombé sur une dame nommé Dunnel MARIA de nationalité française. [...] La communauté chrétienne de la paroisse st paul et st Antoine de padou octroie des prêts à toutes personnes...
Site : http://conseils.travaux.com
En cas de séparation, que devient le bien immobilier
PertinenceEn cas de séparation, que devient le bien immobilier ?
Descriptif long
Investir à deux est souvent un moyen d'accéder plus facilement à la propriété et de concrétiser un projet commun. Mais si le couple se sépare, l'avenir de la maison ou de l'appartement acquis ensemble peut être une question délicate à régler.
Paragraphe du bloc 1
Investir à deux est souvent un moyen d'accéder...
Site : banquepopulaire.fr
Obtenir votre Prêt Hypothécaire facilement - Solucrédit
PertinenceObtenir votre prêt hypothécaire à des taux très attractifs
Obtenir votre prêt hypothécaire à des taux très attractifs
Obtenir un crédit hypothécaire n'est jamais une chose facile. Pour offrir une plus grande liberté aux particuliers de choisir le prêt qui leur convient, les organismes de crédit s'efforcent de toujours élargir leurs offres. Aujourd'hui, les foyers peuvent souscrire...
Site : http://solucredit.be
Règlementation du prêt immobilier - BNP Paribas
PertinenceLes dispositions de la loi s'appliquent :
Au financement de l'habitation :
L'achat d'un bien immobilier (ancien ou neuf) à usage d'habitation ou à usage professionnel et d'habitation,
L'achat d'un terrain destiné à la construction d'un tel bien immobilier,
L'achat de parts de sociétés donnant vocation à l'attribution d'un tel bien immobilier en propriété ou en jouissance (part de...
Site : https://mabanque.bnpparibas
Pret conventionné - Pret immobilier rapide
PertinencePrêt conventionné : caractéristiques et fonctionnement
le Prêt Conventionné (PC), vous permet de financer jusqu'à 90% du montant de votre acquisition immobilière , sans condition de ressources, tout en bénéficiant de l'APL, l'Aide Personnalisée au Logement.
Cette aide, versée par la Caisse d'Allocations Familiales (CAF), vous permet de réduire vos charges de remboursement...
Date: 2017-02-12 12:14:55
Site : http://www.pretimmobilierrapide.comAcheter sans apport : c'est possible - paruvendu.fr
PertinenceQu'est-ce qu'un apport personnel ?
C'est la somme dont dispose un acquéreur pour financer une partie de son achat immobilier, le prêt bancaire venant en complément pour payer l'ensemble de l'acquisition.
Cet apport provient de l'épargne personnelle - le cas le plus courant -, d'un héritage, de la revente d'un bien immobilier ou d'un livret d'épargne logement ( En savoir plus sur le PEL...
Site : https://www.paruvendu.fr
Rachat de crédit surendettement - Surendettement.com
PertinenceLa Banque de France peut vous proposer un plan de surendettement, mais avant cela contacter nous pour faire le point sur votre situation. Votre conseiller fera une étude précise et gratuite et vous proposera une solution adaptée à vos besoins.
Les rachats de crédits avec surendettement.com, sont en partenariat avec des banques françaises, soumis à la Banque de France.
Avec le rachat de...
Site : https://surendettement.com
Comment acheter une maison avec des crédits ? | Forum ...
Pertinence- de l'argent pour payer les travaux
- de l'argent pour payer les frais de notaire (calculez vos frais de notaire sur credit-simulateur.fr )
1/ essayez de vendre des objets afin de rembourser les crédits que vous avez (vendez sur leboncoin ou dans un vide grenier par exemple)
2/ essayez de faire des économies en lisant les astuces sur http://www.comment-economiser.eu/
3/ faire un...
Site : forum-rachat-credit.com
Rachat de crédits pour locataires. - Credimed
PertinenceRachat de crédits pour locataires.
Rachat de crédit locataires (prêt pour rachat de crédits)
Rachat de prêt pour les locataires et hébergés : les solutions bancaires
Procéder à un rachat de prêts vous permettra :
de diminuer vos mensualités de 40 à 60 %
de regrouper tous vos prêts en un seul
d'avoir une seule banque ou de ne pas changer de banque...
Vous l'avez compris, grâce à nos...
Site : http://www.credimed.com
Prêt à taux zéro pour les enseignants - Ministère de l ...
PertinenceIl est ouvert aux enseignants et personnels d'éducation et d'orientation fonctionnaires du public et aux maîtres de l'enseignement privé sous contrat.
Nous sommes un couple et tous les deux enseignants, avons-nous chacun droit à ce prêt ?
Oui, si chacun d'entre vous est éligible. Les possibilités de prêts peuvent être cumulées : il est possible à un couple de bénéficier d'un prêt à...
Site : http://www.education.gouv.fr
Rachat de crédit hypothécaire - Rachat de crédit ...
PertinenceRachat de crédit hypothécaire
Rachat de crédit hypothécaire
Solutis vous présente tout ce qu'il faut savoir sur le regroupement de crédit hypothécaire : depuis son utilité jusqu'à ses différentes déclinaisons (Crédit hypothécaire rechargeable et crédit viager hypothécaire).
Définition du rachat de crédit hypothécaire
Un rachat ou regroupement de prêts hypothécaire est une...
Site : https://www.solutis.fr
Rachat de crédits : les justificatifs
PertinenceRachat de crédits : justificatifs
Vous trouverez ci-dessous la liste de pièces justificatives qui vous seront demandées après l'étude de financement de votre dossier.
Pour faire un rachat crédits, vos documents sont indispensables. Afin d'optimiser vos chances de réalisation, n'envoyez votre dossier qu'à un seul courtier en crédit
Cette liste concerne l'emprunteur ET le co-emprunteur.
Votre état civil
La photocopie de votre carte d'identité recto/verso ou de votre...
Site : https://www.rachats2credits.fr
Thèmes liés : carte de credit avec reserve d'argent sans justificatif / carte de credit avec reserve d'argent / carte de credit avec reserve d argent / pret personnel reserve d'argent / pret reserve d'argent
Prêt immobilier en ligne - Prêt immobilier - AXA Banque
PertinenceDurée du remboursement du crédit immobilier
6 à 30 ans : pour un projet d'accession de votre résidence principale ou secondaire.
6 à 25 ans : pour un projet d'investissement locatif.
Modalités de remboursement du crédit immobilier
Votre crédit se rembourse par des échéances mensuelles et constantes durant toute la durée de votre crédit. Vous pouvez, le cas échéant, moduler ces...
Date: 2018-06-22 16:03:37
Site : https://www.axa.frRachat de crédit : trouver le meilleur taux | Reductis
PertinenceRachat de crédit : comment trouver le meilleur taux ?
Rachat de crédit : comment trouver le meilleur taux ?
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Rachat de crédit : comment trouver le meilleur taux ?
amrani 2018-06-14T09:22:13+00:00
Date: 2018-07-02 02:22:58
Site : http://rachat-2-credit.frTouslesCrédits.com | Prêts sans justificatif : quels prêts ...
PertinencePrêt sans justificatif et rachat de crédit
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Rachat de crédit consommation
Prêt sans justificatif et rachat de crédit
Le prêt personnel ou le crédit renouvelable sont des prêts non affectés, qui vous permettent de financer n'importe quel projet en toute discrétion, sans justification et sans engagement auprès du prêteur. Votre argent est disponible après l'acceptation de...
Site : http://www.touslescredits.com
Crédit immobilier pour Entreprises
PertinenceLes prêts Equipéa pour financer tous vos projets immobiliers (acquisition, construction, extensions, travaux).
La gamme Equipéa(1) vous permet de disposer de solutions de crédit souples et adaptées au projet immobilier de votre entreprise, que ce soit une acquisition ou une construction, et à votre capacité de remboursement. Elle peut être...
Site : https://entreprises.societegenerale.fr
Thèmes liés : pret taux fixe / taux d'interet de pret immobilier / taux d'interet pour un pret travaux / taux d interet de pret / taux d emprunt pret immobilier
Crédit, Rachat de crédit 35000 euros - Devis gratuit
Pertinence> Demandez un crédit 35000 euros au meilleur taux
Emprunt en ligne
Vous avez un projet, des envies ou tout simplement un besoin ponctuel de trésorerie ? Installez-vous confortablement devant votre écran et laissez vous guider. Pas besoin de courir les banques et autres prestataires de crédit, vous pouvez étudier dès maintenant la faisabilité de votre crédit par une simple...
Site : https://www.cnasea.fr
PEL Capital Avantages | CIC
PertinenceTrouvez la solution d'épargne dont vous avez besoin
PEL Capital Avantages
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Le PEL Capital Avantages du CIC est un plan épargne logement ( PEL ) avec des avantages spécifiques en plus. Grâce à son taux de rémunération fixe et garanti au départ, ce produit vous...
Site : https://www.cic.fr
Comment s’assurer que son rachat de crédit est rentable ...
PertinenceComment s assurer rachat de credit rentable
Racheter ses crédits est une opération qui peut être très rentable pour vos finances. Mais soyez attentif aux conditions, en effet un rachat de crédit peut parfois vous faire perdre de l'argent. Nous vous apportons les clés pour savoir si votre projet de rachat de crédit est vraiment rentable.
PRÉPARATION DE SON DOSSIER DE RACHAT DE...
Simulation de rachat de crédit rapide et gratuite ...
PertinenceLe simulateur de rachat de crédit permet donc de voir toutes les informations relatives à ce groupement, et surtout voir s'il est rentable pour vous. La simulation de prêt vous permettra de savoir votre nouveau taux de crédit auprès d'un organisme de crédit.
Lisez un complément d'informations sur Le Monde .
Comment utiliser un simulateur de rachat de crédit ?
Un simulateur de rachat de...
Site : http://www.simulation-de-rachat-credit.fr
http://www.financeimmo.com/
PertinenceCrédit immobilier
Nos conseillers vous accompagnent de l'étude de votre financement jusqu'à l'obtention de votre crédit au meilleur taux. Pour ce faire, il vous suffit de remplir une demande de crédit sur notre site web et l'un de nos experts vous recontactera afin de faire une premi�?re simulation de crédit personnalisée. Cette simulation de prêt est effectuée GRATUITEMENT...
Site : http://www.financeimmo.com
Combien coûte le diagnostic d'un garage?
Pertinenceidealista (Expert societe) a répondu à la question :
Combien coûte le diagnostic d'un garage?
Les diagnostics ventes sont obligatoires pour tout immeuble bâti. Ne nombre de diagnostics à réaliser dépend de la destination ou usage de l'immeuble et de sa date de construction.
Dans votre cas : un garage lot unique, si celui-ci a été construit avant le 01/07/1997, il sera nécessaire de...
Site : http://www.experts.lesclesdumidi.com
Crédit Agricole Nord De France - Solutions Habitat ...
PertinenceAcheter un bien immobilier et le louer : une source de revenus supplémentaire avec les financements proposés par le Crédit Agricole.
A vous de définir votre prêt
Les Solutions Habitat Investissement Locatif vous permettent de financer l'achat d'un bien immobilier destiné à la location. Vous choisissez entre les nombreux types de prêts proposés par le Crédit Agricole : prêts à taux...
Le Crédit Immobilier Sur 50 Ans - gralon.net
PertinenceLe crédit immobilier sur 50 ans
Le Crédit Immobilier Sur 50 Ans
Le crédit immobilier est un financement par emprunt destiné à couvrir tout ou partie d'un achat immobilier, d'une opération de construction, ou des travaux sur un bien immobilier existant. Ce type d'emprunt existe en France depuis 1971. Avec la réforme du droit des sûretés, la durée maximale de l'hypothèque est passée de...
Site : https://www.gralon.net
J'achète ma résidence principale - Casden Banque Populaire ...
PertinenceJ'achète ma résidence principale
J'achète ma résidence principale
Vous avez trouvé votre futur nid et vous souhaitez en devenir propriétaire ? Ce projet peut devenir réalité, à condition d'anticiper et de prendre certaines précautions. La CASDEN vous accompagne pas à pas.
Pour en savoir plus
Vous avez trouvé le logement dont vous rêviez ? Il vous reste à trouver un accord avec le...
Date: 2017-12-16 14:24:59
Site : casden.frPenser au prêt personnel pour investir à l'étranger
PertinenceLongtemps considéré comme un prêt au taux d'intérêt fort et dissuasif, le prêt personnel s'avère être une solution judicieuse pour financer des projets d'investissement immobilier à l'étranger.
QU'EST CE QU'UN PRÊT PERSONNEL ?
En France les crédits à la consommation ont augmenté de +5% en 2016, ce qui est en partie dû à une hausse des prêts personnels.
Accordé par un...
Site : https://altitude-realty.com
Guide du Rachat de crédit : les exemples du rachat de crédits
PertinenceLes exemples du rachat de crédits
Avant opération
M. et Mme Metayer veulent effectuer un rachat de crédit hypothécaire incluant 1 prêt immobilier et 4 crédits à la consommation (dont 1 crédit renouvelable).
Monsieur est conducteur, il a 53 ans et perçoit 2 000 EUR par mois. Madame, 39 ans, est caissière et perçoit 1 000 EUR mensuels. Ils n'ont pas d'enfant à charge.
Site : http://reduiremesmensualites.com
Credit travaux : comparateur des offres de crédit travaux ...
PertinenceTrouvez le crédit qui vous convient:
Je complète le formulaire pour définir mon profil
Je compare les offres correspondant à mon profil
Je choisis le crédit qu'il me faut
Qu'est ce que le crédit travaux ?
Il est préférable de souscrire un crédit correspondant à vos besoins spécifiques afin de bénéficer de conditions plus avantageuses.
Ainsi le taux d'un crédit travaux sera plus intéressant que celui d'un prêt personnel ou d'un prêt immobilier si l'utilisation...
Site : http://www.creditland.fr
Thèmes liés : taux d un credit travaux / meilleur taux pour credit travaux / meilleur credit travaux / pret travaux credit / comparateur offre credit immobilier
Crédit immobilier LCl Réponse immédiate
PertinenceLa banque LCL vous permet de réaliser votre demande de pret immobilier avec réponse immédaite de principe.
Vous pouvez faire en ligne des demandes de prêt pour une acquisition seule, une acquisition avec travaux dans l'ancien et le neuf VEFA (Vente en Etat Futur d'Achèvement), ou encore un rachat de prêt. Le...
Date: 2017-07-22 07:28:17
Site : http://pretimmobilierreponseimmediate.comCrédit gros travaux Cetelem, demande en ligne de votre ...
PertinenceRemplissez le formulaire de contact pour être rappelé par un conseiller expert en immobilier
Demande de crédit en 3 étapes
COMPLÉTEZ votre demande de prêt en ligne
FAITES-VOUS RAPPELER par un conseiller
ÉTABLISSEZ votre offre de prêt en toute sérénité
Avantages du crédit gros travaux
Un seul financement pour tous vos projets
Vous êtes propriétaire de votre maison, vous souhaitez...
Site : cetelem.fr
Le PTZ + : prêt à taux zéro plus en 2015 - Super-Taux.com
PertinenceVous êtes ici : Super Taux » Prêt immobilier » Le prêt à taux zéro (PTZ+) 2015
Le prêt à taux zéro (PTZ+) 2015
Le Prêt à Taux Zéro a été lancé en 1995 afin d'aider les ménages modestes à devenir propriétaire d'un bien immobilier, en leur permettant de contracter un crédit à des conditions avantageuses.
C'est un crédit financé par l'Etat qui permet aux ménages remplissant...
Site : https://www.super-taux.com
Thèmes liés : taux d'interet pret immobilier 2015 / remboursement du pret a taux zero / taux d'interet de pret immobilier / pret renovation taux zero / taux d un pret immobilier
Les crédits aux particuliers - banque-info.com
PertinenceQu'est-ce que l'hypothèque ?
L'hypothèque est l'acte par lequel le débiteur accorde au créancier un droit sur un immeuble sans dessaisissement et avec publicité.
En cas de non-paiement, le créancier peut procéder à la vente forcée de l'immeuble saisi, aux enchères publiques.
Une hypothèque reste inscrite pendant 1 an après la dernière échéance de crédit.
Qu'est-ce que le...
Site : http://www.banque-info.com
Pret immobilier caisse d épargne : Blog Travaux de ...
PertinenceBlog2Travaux > Le blog de Christian et Sylvie
Site en maintenance
Le site est en cours de maintenance (refonte).
Il y a eu trop d'abus de soumission de liens n'ayant encore rapport avec les travaux (spam)... il faut que nous...
Site : http://www.blog2travaux.com
Thèmes liés : pret travaux immobilier
Crédit-bail immobilier, un retour crédible
PertinenceGestion - financement
Crédit-bail immobilier, un retour crédible
Plus cher qu'un crédit bancaire classique, mais intéressant fiscalement à plus d'un titre et plus facilement accessible
par Pierre-Jean Leca
En vogue dans les années 2000, le crédit-bail immobilier a marqué le pas avec la crise. Mais depuis 2014, les entreprises redécouvrent progressivement les vertus de cette source...
Site : https://www.lenouveleconomiste.fr
Comparatif des taux parmis 100 banques partenaires
Pertinence70, rue Saint Sauveur
59046 Lille Cedex
Présent en France depuis 1990, la filiale française d'Abbey National s'est développée sur son marché d'origine : le crédit immobilier aux particuliers.
Abbey National France offre une très large gamme de produits et services liés au financement immobilier et a segmenté son marché pour apporter des solutions de financement beaucoup plus précises...
Date: 2013-08-07 13:44:31
Site : http://comparatif.credit--immobilier.comComparatif des taux parmis 100 banques partenaires
Pertinence70, rue Saint Sauveur
59046 Lille Cedex
Présent en France depuis 1990, la filiale française d'Abbey National s'est développée sur son marché d'origine : le crédit immobilier aux particuliers.
Abbey National France offre une très large gamme de produits et services liés au financement immobilier et a segmenté son marché pour apporter des solutions de financement beaucoup plus précises...
Date: 2013-08-07 13:44:28
Site : http://comparatif.credit--immobilier.comSimulation pret Societe Generale - e-pret.com
PertinencePret Credit Lift pour vos projets
Simulation pret Societe Generale
Pour vous accompagner au quotidien dans vos projets, votre banque la Société Générale développe tous les jours des services supplémentaires innovants en vue de coller à vos attentes. Avec le pret Societe Generale , la banque souhaite à la fois vous fidéliser mais aussi vous apporter les ressources nécessaires au...
Site : e-pret.com
Simulation pret Societe Generale
PertinencePret Volkswagen Bank
Simulation pret Societe Generale
Pour vous accompagner au quotidien dans vos projets, votre banque la Société Générale développe tous les jours des services supplémentaires innovants en vue de coller à vos attentes. Avec le pret Societe Generale , la banque souhaite à la fois vous fidéliser mais aussi vous apporter les ressources nécessaires au financement de vos...
Site : e-pret.com
Crédit immobilier : simulation et calcul de taux - | Creditas
PertinencePar Louis SERICOLA
Le crédit immobilier est une opération par laquelle un prêteur met à la disposition d'un emprunteur (personne physique ou morale) une somme d'argent sur une longue durée.
Il est classé en fonction de la nature du bien qu'il finance et de sa durée et entre dans le cadre des crédits à long terme. Une exception cependant avec le prêt relais puisque, malgré...
Site : http://www.creditas.fr
Palmarès des meilleurs taux immobiliers sur 15 ans, 20 ans ...
PertinenceClassement ANIL du taux immobilier fixe des banques sur 15 ans
L'intérêt du palmarès des taux immobiliers édité par ANIL, est qu'il prend en compte une fourchette basse et une fourchette haute.
Pour les meilleurs profils d'emprunteur
Sur les 7 établissements participants, les taux fixes les plus bas sur 15 ans vont de :
1,20 % à 2,02 %.
Concernant le dispositif PAS (Prêt d'Accession...
Rachat de crédit, Regroupement & Renégociation de prêt ...
PertinenceVoir tous les témoignages
J'ai pu bénéficier déjà des services de Keyliance pour les regroupement de mes crédits en 2016 ce qui m'a permis d'assainir ma situation finacière et de négocier par la suite le rachat de mon prêt immobilier. Aujourd'hui j'ai souhaité finir mes travaux sans me retrouver avec un prêt supplémentaire ou trop augmenter mes échéances. Nous avons pu trouver une...
Site : keyliance.fr
Crédit immobilier Groupama : simulez votre prêt immo en ligne
PertinenceDevis Habitation
(1) Prêt immobilier à taux fixe proposé sous réserve d'acceptation de votre dossier par Orange Bank, SA au capital de 220 825 712 euros - 67 rue Robespierre 93107 Montreuil Cedex - 572 043 800 RCS Bobigny - immatriculée à l'ORIAS sous le n°07 006 369 - www.gbanque.com, agissant en qualité de prêteur. Vous disposez d'un délai de réflexion de 10 jours pour accepter...
Site : https://www.groupama.fr
Crédit Social – Emprunter en étant en situation précaire ...
PertinenceEmprunter en étant en situation précaire : CDD, intérimaire, RSA et même chômeur !
Faire un crédit en étant intérimaire, faire un emprunt en CDD, faire un prêt avec le RSA, autant de situations professionnelles qui peuvent déranger les banques. Les situations précaires sont bien souvent peu appréciées par les organismes financiers. Et pourtant : emprunter en intérim, obtenir un...
Site : http://creditsocial.net
Projet de loi portant réforme du crédit à la consommation
PertinenceProjet de loi portant réforme du crédit à la consommation
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TITRE II - AUTRES DISPOSITIONS RELATIVES AU CRÉDIT
Initialement constitué de trois articles, ce titre comporte désormais, dans sa rédaction soumise au Sénat, quatre articles répartis en trois chapitres :
- le chapitre Ier, consacré aux contrats de crédit immobilier (article 16) et à l'assurance emprunteur...
Date: 2010-12-21 19:10:57
Site : senat.fr