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taux d'emprunt credit immobilier de france
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Caution SACCEF : bonne alternative à l'hypothèque
PertinenceLutte contre le spam : Quelle est la seconde lettre du mot Cyberprêt ?
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Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 15/09/17 à 13h25
Bonjour Sandrea,
La SACCEF statue sur le risque de défaillance de règlement des mensualités alors que l'assurance couvre les risque de santé ou...
Date: 2017-08-18 13:56:07
Site : cyberpret.compret entre particuliers rapide - Google Sites
Pertinence* Automobile
* Par de justificatif requis en vu de soutenir toute personne en situation difficile Vous êtes fiché interdit bancaire et vous n'avez pas la faveur des banques, ou mieux, vous avez un projet et besoin de financement, un mauvais dossier de crédit ou besoin d'argent pour payer des factures, fonds d'investissement sur les entreprises. Notre organisation n'est pas une banque et...
Date: 2017-09-07 20:30:36
Site : https://sites.google.comOffre de pret entre particulier Tres sérieux et très ...
PertinenceOffre de prêt sérieux et rapide en France Martinique Guadeloupe
Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
| Offre de prêt sérieux
aidefinance01 le 13/02
Bonjour madame et monsieur
Particuliers Irlande, Suisse, Canada, Belgique , France ,Italie, Guadeloupe, Guyane , Martinique, Réunion Mayotte, partout dans le monde je vous offre un prêt de 5000EUR à 15.000 .000EUR à...
Site : http://www.reponse-conso.fr
| CRESUS Poitou-Charentes
PertinenceLe surendettement
Comment saisir la Commission de surendettement des particuliers ?
Vous devez tout d'abord vous procurer un dossier de surendettement soit auprès de votre assistante sociale, soit auprès d'une association, soit en allant le retirer au secrétariat de la Banque de France. Après avoir rempli le dossier, vous devez le retourner par courrier simple à la Banque de France ou le...
Site : http://www.cresuspoitoucharentes.fr
Etre Fiché à la Banque de France: Tout ce qu’on Vous Cache!
PertinenceDocuments à télécharger gratuitement
Etre Fiché à la Banque de France: Tout ce qu'on Vous Cache!
Le fichage à la Banque de France peut intervenir pour deux raisons : on n'a pas payé ses mensualités de crédit, ou l'on a émit des chèques sans provision ou payé avec une carte bancaire non-approvisionnée. Les créanciers impayés et la banque détenant le chéquier signalent l'incident....
Site : http://creditfiche.com
Est-ce que la Banque de France fait des prêts ou du rachat ...
PertinenceDocuments à télécharger gratuitement
Est-ce que la Banque de France fait des prêts ou du rachat de crédit aux FICP?
Les personnes en difficulté financière croisent souvent la Banque de France sur le chemin de leur rétablissement. Inscription au fichier de la BDF, dossier de surendettement déposé, à un tel point que beaucoup de particuliers pensent qu'elle octroie des prêts et des...
Site : http://creditfiche.com
action-credit-services.fr - Le Prêt entre Particuliers ...
PertinenceLe Prêt entre Particuliers 100% Sérieux et Crédible Sans Frais en Europe DOM-TOM & Canada
Action Crédit Services, premier organisme crédible de crédit entre particuliers en ligne, accrédité en tant qu'Établissement de crédit - Intermédiaire et prestataire de service de prêt aux particuliers...
Site : http://www.action-credit-services.fr
Offres de crédit 20000 euros - le-bon-credit.com
PertinenceVous souhaitez emprunter 20000 euros pour acheter une voiture, une moto ou pour un autre projet ? Demande de devis et simulation gratuite en ligne. Obtenir rapidement un prêt de 20000EUR.
Astuces pour avoir un prêt de 20000EUR
Avoir un apport personnel de 10% soit 2000 euros
Ne pas être dans le FICP
Avoir tous les justificatifs de salaire
Quelle serait la mensualité du crédit
Cela dépend du taux et de la durée, voici donc quelques exemples :
(A titre indicatif)
Bien choisir son offre de prêt de 20000 euros avant de se lancer. En effet, 20000EUR représente une certaine somme et il...
Site : http://www.le-bon-credit.com
SENIORITIS, le Crédit pour les Seniors : Prêt Senior, Prêt ...
PertinenceJuliette R.
Notre fils avait besoin de 150 000 EUR pour acheter son appartement à Londres. Nous voulions l'aider mais il nous fallait un crédit, avec nos revenus et notre patrimoine nous pensions que ce serait simple... Toutes les banques contactées ont refusé de traiter notre demande à cause de notre âge ou parce qu'elles ne voulaient pas faire de crédit hypothécaire ! Avec...
Site : https://www.senioritis.fr
Obtenir un prêt à 60 ans | Le Revenu
PertinenceConseils en Bourse et Placements > Obtenir un prêt à 60 ans
Obtenir un prêt à 60 ans
Par Aline Fauvarque
Publié le 09/12/2013 à 14:53 - Mis à jour le 09/12/2013 à 18:24
Les seniors s'endettent de plus en plus. Nos conseils pour obtenir le taux le plus bas et l'assurance emprunteur la moins chère.
Non seulement les seniors s'affirment de plus en plus en...
Site : lerevenu.com
Credit Du Nord Code Banque 30076 | BeCompta.be
PertinenceCredit Du Nord Code Banque 30076
Départ à l'etranger pour travail
[...] ! Nous aimerions louer l'appartement (car il y a un crédit hypothécaire lié aussi) et pas le vendre mais si je dois payer 14.000EUR pour déménager en Espagne, [...] Ou cela se fait aussi automatiquement une fois nous changeons l'adresse auprès la banque, commune, etc... 2. [...] Je ne suis plus assez...
Date: 2017-09-04 14:12:09
Site : becompta.beLes emprunts du syndicat : quelle toxicité - jpm-copro.com
PertinenceLes emprunts du syndicat des copropriétaires
Une attaque contre les emprunts de type COPRO 100
Nous avons trouvé dans le site Le Cercle Les Echos ( http://lecercle.lesechos.fr ) une contribution d'une nouvelle participante, Marie B. dont l'originalité ne saurait être négligée. L'auteure n'est ni une profane, ni une juriste. Son propos s'inscrit dans le contexte...
Date: 2016-02-07 22:19:43
Site : http://www.jpm-copro.comRegroupement de prêts immo et conso - Meilleur Taux
PertinenceRegroupement de prêts immo et conso
Regroupement de prêts immo et conso ? Votre Courtier Crédits et Conseils est votre spécialiste du regroupement de prêts immo et conso dans la Marne. Et plus généralement dans tout la région Champagne-Ardenne. Vous avez plusieurs crédits et donc plusieurs mensualités à gérer ? Ainsi, avec le rachat de vos prêts immobiliers et le regroupement de...
Nouveau prêt à taux zéro dans l’ancien : très peu de ...
PertinenceLancement du Prêt à Taux Zéro dans l'ancien sous condition de travaux
Le gouvernement a relancé depuis le début de l'année un prêt à taux zéro (PTZ) pour l'acquisition dans l'ancien sous réserve de travaux et uniquement dans des communes rurales. L'octroi et le montant du prêt à taux zéro dépendent toujours du niveau de ressources et de la zone géographique , sachant que la...
Site : argent.boursier.com
INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché ...
PertinenceINT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg- Règles d'imposition des différentes catégories de revenus
I. Revenus immobiliers
Conformément aux stipulations de l'article 3, paragraphe 1, de la convention , l'imposition des revenus des biens immobiliers, y compris les bénéfices des exploitations agricoles et forestières, est réservée à l'État où ces...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Prêts immobiliers : peu d’avantages pour les territoriaux
PertinencePrêts immobiliers : peu d'avantages pour les territoriaux
Vous et votre argent
Prêts immobiliers : peu d'avantages pour les territoriaux
Publié le 27/11/2012
o dans : Dossiers Emploi
Acquisition d'un logement, renégociation d'un prêt contracté lorsque les taux étaient au plus haut... autant d'occasions de s'interroger sur les avantages dont peuvent bénéficier les agents territoriaux en...
Site : http://www.lagazettedescommunes.com
pret-cgos - Trouver pret-cgos Lyon Paris Marseille Nice ...
PertinenceLEGISLATION du crédit
Pour votre information, E-rachat-credit.fr reproduit ci-après les textes des principaux articles du Code Monétaire et Financier et du Code de la Consommation régissant le crédit et donc le rachat de crédit, la publicité et le démarchage y afférents, ainsi que la profession d'intermédiaire en opérations de banque. Toutefois, E-rachat-credit.fr vous invite à...
Date: 2012-10-31 16:05:43
Site : http://www.eco-conseil.netpro-btp-pret - Trouver pro-btp-pret Lyon Paris Marseille ...
PertinenceLEGISLATION du crédit
Pour votre information, E-rachat-credit.fr reproduit ci-après les textes des principaux articles du Code Monétaire et Financier et du Code de la Consommation régissant le crédit et donc le rachat de crédit, la publicité et le démarchage y afférents, ainsi que la profession d'intermédiaire en opérations de banque. Toutefois, E-rachat-credit.fr vous invite à...
Date: 2012-10-31 16:07:30
Site : http://www.eco-conseil.netcherche assistante maternelle pour une MAM - le blog de ty ...
PertinenceNous recherchons une assistante maternelle dynamique et motivée pour compléter notre équipe de 3 assistantes déjà en poste depuis 1 an.
Le poste est disponible immédiatement.
Notre maison d'assistants maternels " Le jardin des sourires " est ouverte depuis le 21 novembre 2013 à Janzé.
Contactez-nous uniquement par téléphone au 02-99-43-83-41 du lundi au vendredi entre 9h et 17h
Site : http://nounousrennes.canalblog.com
Taux de crédit à la consommation moyen, mise à jour ...
PertinenceSource : Banque de France moyenne du 3e trimestre 2017, TEM. Dernière mise à jour : décembre 2017.
Tendance des taux de crédit à la consommation moyens décembre 2017
Dans un contexte où les liquidités affluent sur les marchés interbancaires, les taux des crédits à la consommation continuent leur baisse. Cet ajustement comprend même les taux des crédits...
Questions et réponses sur la garantie de prêt immobilier
PertinenceA quelle étape en est votre prêt?
Quelle est votre problématique?
À la différence de l'hypothèque, la garantie Crédit Logement n'est pas attachée au bien acheté, mais au prêt immobilier.
Sélectionner l'étape pour découvrir les réponses.
1AVANT LE PRÊT
Recherche générale sur le prêt immobilier et les types de garantie
UTILITÉ DE LA GARANTIE
Y a-t-il une différence entre caution...
Site : creditlogement.fr
Marché public : Marche de credit bail immobilier - La ...
Pertinencemarche de credit bail immobilier.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Catégorie de services n° 27 Autres services.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesfrance métropolitaine (Paris et Décines).
Code NUTS , FR, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le...
Site : https://centraledesmarches.com
rachat de credit - Optimum crédit Lille
Pertinencerachat credit
RACHAT CREDIT : Deux mots qui désigne désigne le rachat partiel ou intégral de vos dettes par un établissement spécialisé afin d'en faire un crédit unique rééchelonné. Les notions de regroupement, consolidation et restructuration de crédits signifient également un rachat de crédit.
L'intérêt de ce type d'opération réside dans un ensemble de points permettant...
Site : optimum-credit.fr
Déduction fiscale: dépenses spéciales, intérêts d'emprunts ...
PertinenceLes primes versées dans le cadre d'un contrat individuel de pension (ou épargne prévoyance vieillesse , art 11 bis) sont déductibles des revenus en respectant les maximums suivants :
Montant déductible
Moins de 40 ans : 1.500,00 EUR
De 40 à 44 ans : 1.750,00 EUR
De 45 à 49 ans : ...
Date: 2017-09-16 21:26:54
Site : http://www.asscofisc.comCrédits et assurances pour diabétiques : emprunts lorsque ...
PertinenceS'assurer pour un crédit lorsqu'on a un diabète
Lorsque l'on veut obtenir un crédit à la consommation ou immobilier , il faut une assurance contre les risques d'invalidité et de décès.
Cela couvre la banque ou l'organisme de crédit mais aussi le conjoint dans le cas où les remboursements ne peuvent plus être effectués.
Lorsque l'on a un diabète, l'accès au crédit devient un...
Date: 2017-09-11 12:27:49
Site : http://www.recette-pour-diabetique.comTous les frais du crédit immobilier expliqués un à un ...
Pertinence1 Les frais liés à l'acquisition du bien
Il faut savoir que les annonces affichées dans les agences immobilières comprennent les frais d'agence (qui sont négociables) mais pas les frais de notaire qui sont eux obligatoires (fixés par l'Etat et non-négociables).
Les frais d'agence
Chaque agence est entièrement libre de fixer ses frais, qui sont généralement compris entre 3% et...
Site : http://www.nextbanq.fr
Pret a taux zero | MieuxSeDefendre
PertinenceSimulateur - Prêt à taux zéro (PTZ)
Accueil particuliers > Services en ligne et formulaires > Simulateur - Prêt à taux zéro (PTZ)Lien webhttps://www.anil.org/outils/outils-de-calcul/votre-pret-a-taux-zero/ (Source: Agence nationale pour l'information sur le logement (Anil))Fiches liéesLe PTZ, le prêt conventionné ou le PAS sont-ils réservés à la résidence principale ?Le PTZ...
Résidence principale - immobilier-danger.com
PertinenceImmobilier-danger > Achat de maison ou d'appartement > Les avantages fiscaux de la résidence principale vont-ils être réduits ?
Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2017 ?
> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2017 !
Les avantages fiscaux de la résidence principale vont-ils être réduits ?
Posséder sa résidence...
Mettre en place son prêt immobilier | BNP Paribas
Pertinencemise en place du prêt immobilier
Mettre en place son prêt immobilier
le prêt immobilier(1) en quelques mots
L'emprunt est très souvent le passage obligé pour l'acquisition d'un logement. Or, il n'est pas facile de négocier au mieux son prêt immobilier et de devenir un interlocuteur averti, réaliste et pertinent.
Trouver la bonne recette à moindres frais exige un plan de financement bien...
Site : https://mabanque.bnpparibas
Mettre en place son prêt immobilier | BNP Paribas
Pertinencemise en place du prêt immobilier
Mettre en place son prêt immobilier
le prêt immobilier(1) en quelques mots
L'emprunt est très souvent le passage obligé pour l'acquisition d'un logement. Or, il n'est pas facile de négocier au mieux son prêt immobilier et de devenir un interlocuteur averti, réaliste et pertinent.
Trouver la bonne recette à moindres frais exige un plan de financement bien...
Site : https://mabanque.bnpparibas
Mon-rachat.org : Aide, tutoriel, conseil sur le rachat de ...
PertinenceLes réponses à vos questions sur le regroupement de crédit.
Aide, tutoriel et explications concernant le rachat de crédit
Soyez les bienvenues sur mon-rachat.org et consultez gratuitement toute l'aide nécessaire pour bien appréhender le regroupement de crédit dans son ensemble, de comprendre les rouages, le fonctionnement et les choses à faire ou ne pas faire (les bonnes pratiques en...
Site : mon-rachat.org
Crédits immobiliers Rachat de crédits aux taux les plus bas
PertinencePrêt pour vos projets... Dépensez moins !
Nous allons maintenant négocier pour vous auprès de grands établissements français les meilleures conditions de prêt. Nous vous proposerons la solution la plus adaptée à votre situation.
Nous nous occupons de toutes les démarches. Vous gagnerez du temps. Vous gagnerez de l'argent. D'autant plus que chez nous, il n'y a pas de frais de...
Site : http://www.tauxplusbas.com
Simulation prêt immobilier
PertinenceSimulation de prêt immobilier
A cause de la lutte entre les banques et les organismes de crédit pour gagner une part de marché de plus, pour grignoter quelques points sur les autres, toute une panoplie de mesures et de campagne publicitaire sur tous les supports qui existent sont proposés. L'internet n'est pas en reste vu qu'il est très en vogue et sa facilité d'utilisation est un atout...
Site : simulationpretimmobilier.net
Crédit immobilier sur 50 ans - immolyon.info
PertinenceCourtier en prêt immobilier - PrestaFinance Lyon
Destinés à faciliter l'accession à la propriété, les crédits à très long terme ont fait leur apparition en France. Une formule qui au final s'avère moyennement avantageuse. Explications.Demander un crédit immobilier sur 50 ans, c'est désormais chose possible en France si vous passez par le courtier Cafpi ou le comparateur...
Site : https://www.immolyon.info
Vos questions, Nos réponses - Crédit Logement
PertinenceTOP 5 DES QUESTIONS LES + CONSULTÉS
CLIQUEZ SUR LA FLÈCHE POUR AFFICHER LES RÉPONSES
Seule l'analyse de l'ensemble des éléments constitutifs d'une demande de prêt peut permettre à Crédit Logement de se prononcer en termes d'accord de garantie.
Les demandes de garantie doivent nous être présentées par une banque.
<div class="TexteImprimer"><span style="color:#5A8DB4;">Peut-on toujours...
Site : creditlogement.fr
Obtenir un prêt à 60 ans | Le Revenu
PertinenceConseils en Bourse et Placements > Obtenir un prêt à 60 ans
Obtenir un prêt à 60 ans
Par Aline Fauvarque
Publié le 09/12/2013 à 14:53 - Mis à jour le 09/12/2013 à 18:24
Les seniors s'endettent de plus en plus. Nos conseils pour obtenir le taux le plus bas et l'assurance emprunteur la moins chère.
Non seulement les seniors s'affirment de plus en plus en...
Site : lerevenu.com
Rachat-Crédit-Bancaire.com
PertinenceUn crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Diminuez vos mensualités jusqu'à 60%
Montez gratuitement votre dossier de rachat de crédit
Avant rachat de crédits :
Je monte mon dossier en moins de 5 minutes
Rachat-Crédit-Bancaire.com analyse et envoie à son réseau d'experts
Je suis rappelé dans les 48 heures par les...
Site : http://rachat-credit-bancaire.com
Rachat de credit FICP - Meilleurtauxsolutions.com
PertinenceRachat de crédit FICP
Rachat de crédit FICP
Mis en place en 1990, le Fichier des incidents de remboursement des crédits aux particuliers (FICP) répertorie tous les incidents de remboursement des prêts octroyés aux particuliers. Bien qu'également géré par la Banque de France, il diffère du Fichier Central des Chèques (FCC), qui recense quant à lui les paiements sans provision (chèques...
Date: 2018-06-23 10:39:13
Site : https://www.meilleurtauxsolutions.comUNOFI - Conseil au particulier - Les aricles de l'UNOFI
PertinenceLEXIQUE DE L'ASSURANCE
Assurance-vie (ou assurance sur la vie) :
convention aux termes de laquelle un assureur garantit au souscripteur - en contrepartie d'une prime - le paiement à un bénéficiaire désigné d'une prestation dont le montant et les modalités de versement sont conditionnés par la survie ou le décès de l'assuré.
Souscripteur (ou contractant) :
personne physique ou...
Site : http://www.unofi.fr
Investissement locatif - Courtier en Crédit immobilier ...
PertinenceInvestissement locatif
Conseils pour investir dans l'immobilier
L'investissement locatif est rentable à condition d'être bien conseillé et de suivre quelques règles en fonction de vos objectifs : réduction impôts, développement de votre patrimoine, augmentation de vos revenus, anticiper votre retraite,...
Si l'investissement locatif est aujourd'hui une solution alternative aux nombreux...
Site : http://www.toppret.com
Accès Mon Cofidis Mon Compte en ligne Connexion www ...
PertinenceCompte crédit > Cofidis > Accès Mon Cofidis Mon Compte en ligne
Accès Mon Cofidis Mon Compte en ligne
Trouvez la meilleure solution sur Accès Mon Cofidis Mon Compte en ligne ! Un bon moyen de remédier à vos problèmes d'argent. Avec un espace de suivi accessible et sécurisé en ligne, vous n'avez plus que quoi douter.
Accès Mon Cofidis Mon Compte en ligne
Connexion...
Site : http://comptecredit.com
Credit travaux pas cher - Simulation de credit travaux
PertinenceAvez-vous un crédit en cours sur votre résidence principale ?
Vous résidez à cette adresse depuis :
Dans ce logement depuis le *:
Avez-vous un/des crédit(s) en cours ?
Quelle est votre banque actuelle ?
Obtenir plus de propositions personnalisées
Grâce aux données que vous venez de saisir, nous pouvons vous adresser par message électronique ou par téléphone des...
Site : http://www.discountis.com
Assurance de prêt immobilier au Crédit Agricole, notre ...
PertinenceL'assurance de prêt du Crédit Agricole
Le Crédit Agricole est né à la fin du 19ème siècle, il est aujourd'hui coté au CAC 40. Sa vocation première était était le crédit à court terme à destination des exploitants agricoles. Désormais il s'adresse à tous le monde et son domaine d'activité est extrêmement varié notamment avec ses différentes filiales comme Finaref (devenue...
Vendre avant la fin de son crédit, c’est possible ? | Blog ...
PertinenceVendre avant la fin de son crédit, c'est possible ?
Posté le 29 avril 2013 dans la catégorie Je suis propriétaire par Logic-immo.com
Vous avez acheté un logement en contractant un crédit mais vous ne comptez pas garder votre bien ? Autre cas de figure, vous souhaitez saisir une opportunité intéressante qui s'offre à vous sans avoir encore vendu ni fini de payer votre logement actuel ?...
Site : http://blog.logic-immo.com
COMPTE COURANT - CESSION-SOCIETES - cridon-so.fr
PertinenceL'administration ne conteste pas la liberté laissée aux associés qui financent une opération sociale de porter les sommes correspondantes au capital ou en compte courant. Or le choix en faveur de l'inscription en compte courant réduit la fiscalité lors de la cession des parts (2/8/96 — compléter avec "Le rachat de compte courant d'associé" par S. Theux et "La gestion des comptes...
Date: 2018-06-23 10:37:09
Site : http://www.cridon-so.frFaut-il investir dans l'immobilier aux Etats-Unis ? | La ...
PertinenceAccueil » Article » Faut-il investir dans l'immobilier aux Etats-Unis ?
Faut-il investir dans l'immobilier aux Etats-Unis ?
Rédigé le 11 janvier 2014 par La rédaction | Article , Indices, marches actions, strategies
Tanguy Caradec
Lorsque je parle à mon entourage de mes investissements immobiliers aux Etats-Unis, j'ai souvent beaucoup de questions car cet investissement sort un peu...
Site : http://la-chronique-agora.com
Thèmes liés : credit d impot pour l achat / taux d'emprunt credit immobilier de france / taux d'emprunt immobilier france / credit immobilier de france chiffre d'affaire / credit pour l achat d une maison
Rachat de credit surendettement - Boursedescredits
PertinenceComparer gratuitement les rachats de crédits
Pour choisir entre un rachat de crédit , et le dépôt d'un dossier en Commission de surendettement, Boursedescredits.com vous donne toutes les informations pour que votre rachat de crédit soit une véritable réussite. N'hésitez pas à consulter notre section questions / réponses sur le surendettement .
Avoir recours à un dossier surendettement...
PTZ : le nouveau Prêt à Taux Zéro - cyberpret.com
PertinenceLutte contre le spam : En toutes lettres, combien font 2 + 5 ?
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 15/09/17 à 8h47
Bonjour MYRIAM,
Lors de la vente d'un bien immobilier, il faut normalement solder les prêts liés à cette vente (dont le prêt à taux zéro). Il arrive parfois...
Date: 2017-08-18 13:58:26
Site : cyberpret.comLes news immobilières - www.immoRP.com
PertinenceOù et comment faut-il enregistrer son bail ?
Un contrat de bail (ainsi que l'état des lieux) doit obligatoirement être enregistré au bureau de l'enregistrement compétent pour la zone dans laquelle se situe l'immeuble loué.
S'il s'agit d'un bail affecté à 100 % à du logement, cet enregistrement est gratuit et doit être effectué par le bailleur dans les deux mois à dater...
Date: 2017-09-13 08:37:10
Site : http://www.immorp.comProjet de loi n° 1769 - Consommation - Assemblée nationale
PertinenceM. LE PRÉSIDENT
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Renvoyée à la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
Le Sénat a adopté, en première lecture, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Sénat : 94, 114, 173, 255, 325, 364,...
